CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

23 résultats pour « Pierre Jean SIIBALDI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b71

Appel

14 novembre 2001

14 novembre 2001

LABORATOIRES CLEMENT Centre d'affaires "La Boursidère" BP 150 92357 LE PLESSIS ROBINSIN Comparant, concluant et plaidant par Me Pierre Jean SIIBALDI, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64a50cfeb8594705dbfccca9

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

JUGEMENT Juridiction : TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE BREST --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE S.A.S. [1] Représentée par Me Pierre-Jean

Source officielle
CC

civ1

613720bbcd580146773edef1

Cassation

10 mai 1988

10 mai 1988

Marie-Françoise SINIBALDI, demeurant à Montemaggiore (Corse), 4°) Monsieur Antoine A... époux de E...

Source officielle
CC

cr

6079a84f9ba5988459c4c8ae

Cassation

21 mars 1989

21 mars 1989

Siband, président du tribunal de première instance de Nouméa, M.

Source officielle
CC

soc

61372422cd58014677412b1e

Cassation

19 mai 2004

19 mai 2004

Jean-Louis Roggero, demeurant Les Hautes Vues 6, bâtiment 2, 408, rue de Paris, 01170 Gex, 29 / M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA03627_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007879973

Admin. suprême

10 novembre 1995

10 novembre 1995

Jean Sivardière ; par l'ASSOCIATION CONTRE LA TRAVERSEE AUTOROUTIERE DU TRIEVES, dont le siège social est à la mairie de Saint-Sébastien à Mens (38170), représentée par son président M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA00099_20250411

Admin. Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_20PA01442_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd8779d

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Georges LAINE, du barreau de TOURS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 22 Juillet 2004 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-Pierre

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA00477_20230922

Admin. Appel

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2206581_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA06673_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

A, représenté par Me Jean-Pierre Le Sergent, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 octobre 2021 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) de prononcer la décharge des impositions litigieuses

Source officielle
CA

5ème Chambre

6319879351eeae4f1309d33c

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

YVON de la SELARL JEAN MICHEL YVON AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT La SCI Les Ecureuils est propriétaire à Gestel d'un ensemble immobilier à usage de résidence

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA05269_20240927

Admin. Appel

27 septembre 2024

27 septembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA00475_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA03417_20260403

Admin. Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA06652_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

C, représenté par Me Jean-Pierre Le Sergent, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 octobre 2021 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) de prononcer la décharge des impositions litigieuses

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA02819_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA02552_20250523

Admin. Appel

23 mai 2025

23 mai 2025

Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle