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758 résultats pour « Pierre IRIART COPIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d2157826b344596043

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50C Minute n° 24/ N° RG 23/02465 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YPD6 2 copies GROSSE délivrée le15/01/2024 àMe Pierre IRIART COPIE

Source officielle

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TA

CHAMBRE 1

DTA_2401226_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1204JUD001352405

Admin. suprême

4 décembre 2012

4 décembre 2012

portés au corps, au visage ou à la tête des personnes visées ( mutatis mutandis , Güler c.

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/M. Jean-Michel X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02666

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

de couteau dans un même corps ou des gens qui aiment tourner des snuffmovies et des gens qui envoient des armées aux quatre coins de la planète et des gens qui engloutissent d'un coup six douzaines de

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

68fc59c7af64986e40f71ad0

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

[S] [J] [Y] né le 12 octobre 1995 à [Localité 1] de nationalité guinéenne Retenu au centre de rétention d'[Localité 2] Comparant, assisté de Maître Otxanda IRIART, avocat au barreau de PAU, et

Source officielle
CC

civ1

613720f4cd580146773efc27

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

, avocat des époux D'Iribarne, les conclusions de M.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2103968_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

d'une toux d'irritation, la requérante ne produit aucun justificatif attestant de la pratique d'activités sportives antérieurement à son accident de service.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

66baf731f34129bfe1fee696

Appel

12 août 2024

12 août 2024

Localité 5] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Actuellement maintenu au centre de rétention d'[Localité 2] Retenu au centre de rétention d'[Localité 2] Comparant et assisté de Maître Otxanda IRIART

Source officielle
CC

cr

613725e4cd5801467742152a

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

"en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a retenu un employeur (Emilio X..., le demandeur) dans les liens de la prévention du chef d'homicide involontaire dans le cadre du travail sur la personne de Pierre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2503164_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 mai 2025, l'association syndicale autorisée (ASA) des Irrigants du Pays d'Ensérune, représentée par la société civile professionnelle (SCP

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2307065_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

du Cantal, A d'agriculture de la Haute-Vienne, l'association Irrigants 87, la Coop des planteurs de Tabac, la Coop Cerno, A d'agriculture de Corrèze et l'Association des irrigants B, représentés par Me

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

686ca6eaab48d770a9cb5db6

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

, Greffier, APPELANT Monsieur [J] [X] né le 01 Janvier 1984 à [Localité 2] de nationalité Marocaine Retenu au centre de rétention d'[Localité 4] Comparant et assisté de Maître Otxanda IRIART

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301988_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301989_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301990_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301998_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301999_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302000_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302002_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302003_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle