Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CH1 Contentieux Général
69cf01b3cdc6046d47eb59b3
2 avril 2026
2 avril 2026
N° RG 25/03877 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IWFW N° minute : Copie certifiée conforme délivrée le à : Me Pierre BENDJOUYA, Maître Laure VERILHAC de la SELARL SELARL LVA AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielleCh. Sociale -Section B
627df8ba0d41e0057d43e3d4
12 mai 2022
12 mai 2022
21/04143 N° Portalis DBVM-V-B7F-LB3E N° Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre
Source officielleTrib. de Commerce
69aeed48cdc6046d470d593f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
quoi les juges présents lors des débats en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : * la société VIANDES JPG 36 * [Adresse 1] * [Localité 1] * DEMANDEUR - représenté par : * Maître Pierre
Source officielle4ème chambre civile
68f15fe488dcb0e97e91f1c7
6 octobre 2025
6 octobre 2025
03033 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MOZF N° RG 23/05599 - N° Portalis DBYH-W-B7H-LP64 du 14 Avril 2025 SG/BM Copie exécutoire et copie délivrées le : à : Me Pierre
Source officielleChambre Commerciale
68e9e7c41cc27cf28f90968c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
sous le numéro 897 491 056, agissant poursuite et diligences de son Président en exercice, Monsieur [J] [C], domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Pierre
Source officielle1ere Chambre
642e63c2826f3a04f521681f
4 avril 2023
4 avril 2023
° Portalis DBVM-V-B7F-KZQC C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me Pierre
Source officielle1ere Chambre
633d1fdc62f5393e2eb44949
4 octobre 2022
4 octobre 2022
00928 - N° Portalis DBVM-V-B7A-ILWZ C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roxane LOUBET Me Pierre
Source officielleTrib. de Commerce
69c5b26acdc6046d47175e23
10 avril 2025
10 avril 2025
jour la présente décision : Rôle n° 2024J199 ENTRE * La société INSTALLATION DEPANNAGE MAINTENANCE ELECTRICITE *, [Adresse 1] *, [Adresse 1] *, [Localité 1] * DEMANDEUR - représenté par : Maître Pierre
Source officielle2ème Chambre
6630896e031696000841346f
9 avril 2024
9 avril 2024
N° RG 22/01340 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LJYH N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à Me Pierre BENDJOUYA la SELARL BSV
Source officielle6ème chambre civile
6969681ecdc6046d4773196f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE 6ème chambre civile N° RG 22/03597 - N° Portalis DBYH-W-B7G-KYAI N° : DH/MD Copie exécutoire : Copie : Délivrée à : Me Fabrice BARICHARD Me Pierre
Source officielleChambre Référés Civils
68e7a511033cf481c39a3b16
2 octobre 2025
2 octobre 2025
avocat au barreau de GRENOBLE SARL [H] PLOMBERIE, dont le siège social est sis [Adresse 2] Compagnie d’assurance CIVIS, dont le siège social est sis [Adresse 4] Toutes deux représentées par Maître Pierre
Source officielle2ème Chambre
65321aa69e4ea48318f5abbd
17 octobre 2023
17 octobre 2023
DBVM-V-B7F-LA2X N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL SELARL LVA AVOCATS la SELARL FAYOL ET ASSOCIES Me Pierre
Source officielleCh 10 REFERES
69cef6a4cdc6046d47eab326
2 avril 2026
2 avril 2026
REFERES ORDONNANCE N° DOSSIER N° RG 26/00128 - N° Portalis DBYH-W-B7K-M2ZA AFFAIRE : [G] C/ [V], Caisse CPAM DE LA SAVOIE Le : 02 Avril 2026 Copie exécutoire et copie à : Me Pierre
Source officielleTrib. de Commerce
69aeede7cdc6046d470d65c4
23 janvier 2025
23 janvier 2025
TRANSMEC [Adresse 3] [Localité 2] DÉFENDEUR - non comparant Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 47,69 € HT, 9,54 € TVA, 57,23 € TTC Copie exécutoire délivrée le 23/01/2025 à Me Pierre
Source officielle1ere Chambre
633d1fe262f5393e2eb44970
4 octobre 2022
4 octobre 2022
N° RG 20/03159 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KSK7 C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre BENDJOUYA
Source officielleCh 10 REFERES
6965730fcdc6046d4712bda4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[E] ISOCLAIR Le : 08 Janvier 2026 Copie exécutoire et copie à : Me Pierre BENDJOUYA la SELARL BSV la SELARL CABINET LAURENT FAVET la SELARL CDMF AVOCATS-AFFAIRES PUBLIQUES la SELARL
Source officielle1ere Chambre
62d79ada71d9f5effbdf29c7
19 juillet 2022
19 juillet 2022
N° RG 20/02534 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KQOY C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Pierre BENDJOUYA
Source officielleChambre Sociale
6163402c7dbf94c22343ca75
15 décembre 2010
15 décembre 2010
substituée par Me RETHORE (avocat au barreau de GRENOBLE) INTIMEE ET APPELANTE INCIDENTE : Madame [C] [P] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par sa belle-soeur Madame [P] et assistée par Me Pierre
Source officielleChambre Commerciale
6348ff8d63d497adffda4055
13 octobre 2022
13 octobre 2022
RG 21/03630 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LAHU C4 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : Me Bénédicte MORLAT Me Pierre
Source officielleJEX
6978e32ecdc6046d47e1a4d1
8 janvier 2026
8 janvier 2026
représentée par Maître BOMPARD, membre de la SCP ALPAVOCAT, avocat au barreau des HAUTES-ALPES DÉFENDERESSE Madame [F] [H] demeurant 73 Avenue de Blois - 41200 ROMORANTIN LANTHENAY représentée par Me Pierre
Source officiellePage 1 sur 3