CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

577 résultats pour « Pierre AUDIGUIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Élection professionnelle

65b15e23b9f94e98464d992b

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

INTER PISTES, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Pierre AUDIGUIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0052 substitué par Me Sébastien GRYMONPREZ, avocat au barreau de PARIS

Source officielle

Page 1 sur 29

Suivant →
TJ

Élection professionnelle

65b15e23b9f94e98464d9720

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Monsieur Ulrich SCHALCHLI, Vice-Président assisté de Madame Valérie RAJASINGAM, Greffier ENTRE : Société INTER PISTES, dont le siège social est sis [Adresse 6] - [Localité 5] représentée par Maître Pierre

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65f4a048f10468b3f5b80388

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

[E] [W] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Maître Pierre AUDIGUIER de la SELARL PIOTRAUT GINE AVOCATS - #P0052 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente Assistée

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69f979d4cdc6046d47a0fc06

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

************************* DANS L'AFFAIRE ENTRE : S.A.R.L. [1] prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Pierre

Source officielle
CA

2ème chambre

66878d1505d6f7f678d494a6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège , demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE et par Me Pierre

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5be2fcdc6046d47af905d

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Thierry PROST, Président de chambre, qui a signé la minute avec Mme Laurence DUBOIS, commis greffier 2023015609 - ENTRE – La SOCIETE DISPEO, [Adresse 1] [Localité 1] demanderesse représentée par Maître Pierre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

61639b97a876d6c869757c55

Appel

25 mai 2010

25 mai 2010

prud'hommes de Meaux section industrie RG n° 06/00226 APPELANTE SAS EURO PENTEL [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Olivier MEYER, avocat au barreau de PARIS, toque : P 52 substitué par Me Pierre

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a44453cdc6046d472594d5

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

BRUZZO DUBUCQ, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence) (Maître Pierre-Henri BOVIS, A.A.R.P.I.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

69e070bbcdc6046d476906d4

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Localité 1] Immatriculée au RCS d'AIX-EN-PROVENCE sous le n° 315549352 Représentée par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocate au barreau de Paris, toque : L0010 Assistée par Me Pierre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd9e6f16149d326bba8d079

Appel

6 novembre 2019

6 novembre 2019

Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Avril 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° F 14/00592 APPELANTE SARL MCA [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

60362f2e601ac491900bbef6

Appel

3 novembre 2015

3 novembre 2015

assisté par Me Isabelle PERRIN, avocat au barreau de BESANCON ET : SARL EXP ARGENTAN Anciennement dénomée EXP Pontarlier, ayant son siège social [Adresse 1] INTIMEE représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6707705781e733ee26983251

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

SIRET: 542 110 291 [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 Plaidant: Me Pierre

Source officielle
CA

Chambre 3-1

627df7300d41e0057d43e18b

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

DL GROUP, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel LAMBREY de la SCP LAMBREY & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Pierre AUDIGUIER, avocat au barreau

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63bfb3085e2fbe7c900437c8

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

ALLIANZ VIE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

19e chambre

5fda0b645cbb664e0ee8ae7b

Appel

9 octobre 2019

9 octobre 2019

Me Yacine CHERGUI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS APPELANT **************** SAS ATAO CONSULTING N° SIRET : 390 028 751 [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Pierre

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6a0ffb86cdc6046d478a7cbc

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Alexandra BEAUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Société [1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Pierre

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

660e43200740db0008fa969b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

SECURITE N° SIRET: 349 270 850 [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Pierre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

644a1202656d26d0f8b57c9b

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 8] N° SIRET : 381 948 975 représentée par Me François PETIT de la SELAS FPF AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, assistée de Me Pierre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6708c04e445a086e2bcee03d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

LE BÂTIMENT [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Nathalie FAUDOT, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMEE Madame [Z] [L] [Y] épouse [W] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

6e chambre

60325132ee626586da831642

Appel

27 février 2018

27 février 2018

barreau de PARIS, vestiaire : D0760 APPELANT **************** La SAS BUSY BEE exploitant le magasin sous l'enseigne 'CASH CONVERTERS' [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Pierre

Source officielle