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126 résultats pour « Philippe LEPEC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

12e chambre

5fd9ff52d738e5411d58835d

Appel

17 octobre 2019

17 octobre 2019

[L] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 9] Représentant : Me Anne-laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 42471 Représentant : Me Philippe

Source officielle

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TJ

2ème chambre 2ème section

6a0e031fcdc6046d4759ea70

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

ETABLISEMMENT R [O] [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [X] [K] [L] [W] [Adresse 3] [Localité 4] Tous les deux représentés par Maître Philippe LEPEK de l’ASSOCIATION L & P ASSOCIATION D’AVOCATS, avocats

Source officielle
CC

civ1

61372226cd580146773faa30

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

Lesec, avocat général, Melle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Gié, les observations de Me Vincent, avocat de la société Cheminées Philippe, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

6137225ecd580146773fc61f

Cassation

8 novembre 1994

8 novembre 1994

Pierre et Philippe D... et M. et Mme C..., de Me Boullez, avocat de Mme A..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

662b440efe25450008314db6

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 23/1823 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Benjamin MERCIER, avocat au barreau de PARIS Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

63ca43089066fd7c90fc2752

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

LEBEC [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Philippe MONCALIS substituant Me Cécile MONCALIS de la SELARL BECAM-MONCALIS, avocat au barreau de l'ESSONNE à DEFENDEURS Monsieur [

Source officielle
CC

civ1

613721ddcd580146773f83e7

Cassation

27 mai 1993

27 mai 1993

Philippe X..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section B), au profit : 18/ de M.

Source officielle
CC

civ1

61372665cd580146774253a6

Cassation

27 mai 1993

27 mai 1993

Philippe Y..., demeurant à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), ..., 58/ M.

Source officielle
CC

soc

613721b9cd580146773f68ba

Cassation

9 juillet 1992

9 juillet 1992

cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1990 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société Ydol, société anonyme, lieudit le "Cochon noir", dont le siège social est à Grand fort Philippe

Source officielle
CC

civ1

6137225ecd580146773fc601

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

Philippe Y..., demeurant ... (16ème), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

Source officielle
CC

civ1

6137226acd580146773fcc50

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

Philippe A... C..., 2 / M. Felipe Fernando B... C..., demeurant tous deux ...

Source officielle
CC

civ1

61372248cd580146773fbadb

Cassation

18 octobre 1994

18 octobre 1994

Robert X..., demeurant Le Saint-Jacques, Traverse Philippe Lebon à Hyères (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre civile, Section A),

Source officielle
CC

civ1

613721ddcd580146773f845f

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Philippe X... ne justifie pas de la tradition de cette voiture ; que, par ce seul motif, d'où il résultait que M.

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CC

soc

613721b4cd580146773f651e

Cassation

2 juillet 1992

2 juillet 1992

Philippe X..., demeurant à Bastos Z...

Source officielle
CC

soc

613721b4cd580146773f6526

Cassation

9 juillet 1992

9 juillet 1992

Philippe X..., demeurant ...

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CC

civ1

61372205cd580146773f9917

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Philippe X..., "Air Plum", dont le siège est ... (Allier), en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1992 par la cour d'appel de Riom (2ème chambre), au profit : 1 ) de M.

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CC

civ1

61372218cd580146773fa332

Cassation

9 mai 1994

9 mai 1994

René, Claude, Philippe X..., demeurant ..., Lizy-sur-Ourcq (Seine-et-Marne), 2 ) Mme Georgette, Andrée Y..., épouse X..., demeurant ..., Lizy-sur-Ourcq (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu

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CC

civ1

61372264cd580146773fc937

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

Philippe B..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de M. Guy Y..., demeurant ... (Haute-Vienne), 2 ) M.

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CC

civ1

6137224dcd580146773fbdcb

Cassation

13 décembre 1994

13 décembre 1994

Philippe C..., demeurant ...

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CC

civ1

Donne défautc/MM. Y

6137265dcd58014677425000

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

Philippe X..., demeurant et domicilié à La Montagne (La Réunion), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1992 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit : 1 / de M.

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