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314 résultats pour « Pfister »

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Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ADLC

ADLC:24-DCC-253

droit de la concurrence

28 novembre 2024

28 novembre 2024

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Bretarraine par la société Groupe Pfister aux côtés de la société ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

6079d6799ba5988459c5b4a0

Cassation

19 octobre 1971

19 octobre 1971

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (PARIS 21 MAI 1968) , LION COMMISSIONNAIRE EN DOUANES, AGISSANT SUR INSTRUCTIONS DE LA SOCIETE PFISTER, A DEPOSE

Source officielle
CC

soc

613722cccd580146774019c5

Cassation

19 décembre 1996

19 décembre 1996

d'assurance maladie (CPAM) de la Seine-Saint-Denis, dont le siège est ..., 2°/ de la société Manpower Sevran, dont le siège est Centre commercial Beau Sevran, 93270 Sevran, 3°/ de la société Angst Pfister

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500839_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le rapport de Mme Pfister et les conclusions de M. Bataillard, rapporteur public, ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue en l’absence des parties.

Source officielle
CC

soc

6137231fcd58014677405baf

Cassation

4 juin 1998

4 juin 1998

Henri Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1996 par la cour d'appel de Colmar (4ème chambre sociale), au profit de la société Cheronnet-Pfister devenue Koch-Pfister, société

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500831_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique, qui s’est tenue en l’absence des parties, le rapport de Mme Pfister. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2404061_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Nicolet, président, Mme Hascoët, première conseillère, Mme Pfister, conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400773_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - les conclusions de M. Bataillard, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402856_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - et les observations de Me Audard, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402919_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Le rapport de Mme Pfister, et les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501348_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Le rapport de Mme Pfister a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502339_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - les conclusions du rapporteur public, - et les observations de Me Si Hassen, représentant M. C....

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400679_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique, qui s’est tenue en l’absence des parties, le rapport de Mme Pfister et les conclusions de M. Bataillard, rapporteur public.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403089_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501967_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Le rapport de Mme Pfister a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500745_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pfister, - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de l’Yonne. Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401645_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique, qui s’est tenue en l’absence des parties, le rapport de Mme Pfister et les conclusions de M. Bataillard, rapporteur public.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403135_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Le rapport de Mme Pfister, et les conclusions de M. Bataillard, rapporteur public, ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue en l’absence des parties.

Source officielle
TA

JU REFERE ETR 15 JOURS

DTA_2601757_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Pfister pour statuer sur les requêtes relevant des procédures régies par les articles L. 921-1 à L. 922-3 et R. 921-1 à R. 922-28 du code de l’entrée et du séjour

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401925_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Le rapport de Mme Pfister a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

PFISTER CONSEIL ET COORDINATION

SIREN 414339291Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

16/07/2026

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Dépôts des comptes

PFISTER CS

SIREN 408167179Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne

09/07/2026

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Créations

PFISTER, Stephanie

SIREN 921303939Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

21/06/2026

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Dépôts des comptes

CABINET PFISTER

SIREN 394403075Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

07/06/2026

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Créations

PFISTER, Jade, Annie, Arlette, Suzette

SIREN 104759477Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

26/05/2026

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