le siège est ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 12 avril 1999 par le premier président de la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section M), au profit : 1 / de la SCP Duboscq-Pellerin

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que par acte notarié du 6 août 1987, dressé par Mme Liegois, notaire, Mme Ecuer a vendu à Mme Pelerin

profitant de ses fonctions de directeur général adjoint pour créer une société concurrente, que n'était constitutif d'une telle faute, ni le fait qu'il ait reçu un appel téléphonique de la société Pélerin

présentation reproduits en bas de la page 32, de l'ensemble constitué par la réunion des noms des parfums de la gamme soOud : AL JANA, le jardin ; ASMAR, le brun ; BURQUA - FAM, la bouche ; HAJJ, le pèlerin

caractériser une diffamation ; "alors que lesdits dessins et légendes insinuent très clairement que les catholiques traditionalistes, dans des circonstances de temps et de lieu bien déterminées (le pélerinage

Y..., représentant des créanciers et liquidateur de la société Bet Alpha ingénierie, demeurant ..., 5°/ de la société Etablissements Pellerin, société anonyme, dont le siège est ...

Z... avait "revendiqué" la paternité de l'ouvrage dans les publicités, la cour d'appel a dénaturé les extraits des revues Le Pelerin de janvier 1981 et de la Maison française de février 1981 et des Cahiers

[H] [M], 11°/ à la société Castellaras perennial, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 11], défendeurs à la cassation.

..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 8 décembre 1997 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de la société civile professionnelle (SCP) Duboscq et Pellerin

Olivier X..., demeurant 52360 Dampierre, en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1995 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la société Pellerin, société anonyme dont le siège social

Georges X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1995 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la société Pellerin, société anonyme dont le siège social est rue

Frédéric X..., demeurant Lotissement Le Grand Chanot, 52300 Donjeux, en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1995 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la société Pellerin, société

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1995 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la société Pellerin

Jean-François X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1995 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la société Pellerin, société anonyme dont le siège social

Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1995 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la société Pellerin, société anonyme dont le siège social est

Il a exposé qu'il était initialement actionnaire à 50 % de la société Autre voyage, agence de voyage spécialisée dans l'organisation de pèlerinages à La Mecque.

Y... a été engagé le 12 mars 2007 par l'association Ditib en qualité d'organisateur de séminaires et pèlerinages ; qu'il a été licencié pour faute par lettre datée du 19 novembre 2012; Attendu que pour

condamnés sous astreinte au respect de la clause ; que Mme X... a relevé appel de la décision du juge de l'exécution qui avait dit n'y avoir lieu à liquidation de cette astreinte, les docteurs Z... et Pelerin