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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8dee7
23 mai 2011
23 mai 2011
Représentant : la SCP DELEFORGE ET FRANCHI (avoués à la Cour)- Représentant : Me Pascal LABBEE (avocat au barreau de LILLE) INTIME Madame Angèle Têlé Z... épouse Y... ... ...
Source officiellePôle social
671a8c7c0743b37446d6839d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[H] [F] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] comparant en personne et assisté de Me Pascal LABBEE, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : [8] [Adresse 1] [Localité 4], représentée par Mr [G] selon
Source officiellePôle social
66a7da64b9f14d1b77609f9d
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[S] [G] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] comparant en personne et assisté de Me Pascal LABBEE, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : [8] [Localité 10] [Adresse 1] [Adresse 9] [Localité 4],
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd85146
14 septembre 2000
14 septembre 2000
AIDE JURIDICTIONNELLE Y... du 18/09/1998 BAJ N°591780029806305 Représentée par Maître QUIGNON Avoué Assistée de Maître PASCAL LABBEE, avocat au barreau de LILLE INTIME C.
Source officielleSociale B salle 3
6538b3b57ffc2c8318edffb5
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[I] [E] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Stéphane DUCROCQ, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : ASSOCIATION LE HOME DES FLANDRES [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Pascal
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b8132d1fb03057d9a4f3b
28 avril 2022
28 avril 2022
ADAR FLANDRE METROPOLE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège 7 rue de Versailles CS 30447 59650 VILLENEUVE D'ASCQ Représentée et plaidant par Me Pascal
Source officiellePôle social
66335be0c0d3e3fe99cae635
11 avril 2024
11 avril 2024
[L] [C] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Pascal LABBEE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : CPAM DE [Localité 7] [Localité 3] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Mme
Source officielleSociale C salle 3
65375f62974d25831845501d
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Me Ioannis KAPPOPOULOS, avocat au barreau de VALENCIENNES substitué par Me BIZEUR INTIMÉE : Association ASSOCIATION LA MAISON DE L'AIDE A LA VIE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Pascal
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63c1054dbf9fd47c90a1366f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
00850 JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE EN DATE DU 06 novembre 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [W] [I] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté et plaidant par Me Pascal
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b8132d1fb03057d9a4f3f
28 avril 2022
28 avril 2022
ADAR FLANDRE METROPOLE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège 7 rue de Versailles CS 30447 59650 VILLENEUVE D'ASCQ Représentée et plaidant par Me Pascal
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b8132d1fb03057d9a4f3d
28 avril 2022
28 avril 2022
METROPOLE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 7 rue de Versailles CS 30447 59650 VILLENEUVE D'ASCQ Représentée et plaidant par Me Pascal
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6451fac848616ed0f8cd4ecb
2 mai 2023
2 mai 2023
et plaidant par Me Aurore SELLIER-SUTY, avocat au barreau de LILLE, vestiaire : 0274 ET : INTIMES Madame [O] [P] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée et plaidant par Me Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93aeb
12 mai 2016
12 mai 2016
née le 17 Octobre 1995 ... 59000 LILLE Représentés par Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI Assistés de Me Pascal LABBEE, avocat au barreau de LILLE SA GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES
Source officiellecr
61372627cd580146774235b3
5 décembre 2001
5 décembre 2001
Pascal, - Y...
Source officielleciv3
61372122cd580146773f13e8
15 novembre 1989
15 novembre 1989
risques, dont le siège social est à Paris (17e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1988 par la cour d'appel de Lyon (1re Chambre), au profit : 1°) de la société civile immobilière IMMO-LABO
Source officielleSoins contraints
69d97c83cdc6046d47d21290
10 avril 2026
10 avril 2026
COMPLÈTE AVANT L’EXPIRATION DU DÉLAI LÉGAL Rendue le 10 avril 2026 (Article L.3211-12-1du code de la santé publique) Nous, Ariane SIMON, vice-présidente au Tribunal judiciaire de Coutances, assistée de Pascal
Source officielleSoins contraints
69d97c86cdc6046d47d212c7
10 avril 2026
10 avril 2026
COMPLÈTE AVANT L’EXPIRATION DU DÉLAI LÉGAL Rendue le 10 avril 2026 (Article L.3211-12-1du code de la santé publique) Nous, Ariane SIMON, vice-présidente au Tribunal judiciaire de Coutances, assisté de Pascal
Source officiellecomm
6137240ccd58014677411927
8 juillet 2003
8 juillet 2003
le moyen : 1 / que l'arrêt attaqué ne procède nulle part à l'analyse des pièces et attestations régulièrement produites aux débats pour montrer que Paul X... et Ermancine Y... avaient acquis la parcelle
Source officielleProcédures Collectives
69db7ccbcdc6046d47f8ea61
7 avril 2025
7 avril 2025
Monsieur le greffier de ce tribunal a régulièrement convoqué la société Sté LABBE SASU à comparaître devant le tribunal de céans pour l'audience du 13/01/2025 à 09:30, et ce, pour être entendu et faire
Source officielleProcédures Collectives
683595c7121193693797289c
7 avril 2025
7 avril 2025
Monsieur le greffier de ce tribunal a régulièrement convoqué la société Sté LABBE SASU à comparaître devant le tribunal de céans pour l'audience du 13/01/2025 à 09:30, et ce, pour être entendu et faire
Source officiellePage 1 sur 47