AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 2e section
652f79a8b053208318995cd7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
KOERFER, Avocat associé de la SCP BKP & Associés, sis [Adresse 1]. , représentant : Me Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire
Source officielleChambre commerciale 3-1
668398188da90185712ea64f
1 juillet 2024
1 juillet 2024
SOCIETE IMMOBILIERE DES BERGERES (SOCIÉTÉ SIB) [Adresse 1] Représentant : Me Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.31 -
Source officielleQuatrième Chambre
662aa435c8a1343b8cd64071
23 avril 2024
23 avril 2024
KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 31 [P] [M] épouse [S] représentée par Maître Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, avocats au barreau
Source officielleTrib. de Commerce
69c174fbcdc6046d47ab645a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
CHARTRES 08/07/2025 JUGEMENT DU HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : * SAS AUTO.21 , [Adresse 1] 28630 NOGENT-LE-PHAYE, RCS CHARTRES 805 920 022, DEMANDEUR - représentée par Maître Pascal
Source officielleSaisies Immobilières
65dce9f76f3a33381eb695dc
17 janvier 2024
17 janvier 2024
COLICITANTE POURSUIVANTE Représentée par Maître Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 31, substitué par Maître François PERRAULT de la SELARL MAYET
Source officielleJAF Cabinet 9
65a196b50ddb7789269630ed
12 janvier 2024
12 janvier 2024
N° RG 21/05381 - N° Portalis DB22-W-B7F-QGGN DEMANDEUR : Madame [H] [K] [G] [J] épouse [Z] [W] [D] née le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 17] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Pascal
Source officielleJAF Cabinet 7
66883e88342d338c20d39e29
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Typhanie BOURDOT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 644 DEFENDEUR : Monsieur [Y] [J] [C] [O] [B] né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 13] [Adresse 6] [Localité 5] représenté par Me Pascal
Source officielleChambre commerciale 3-2
68ef2a711643bddf8ff84d11
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ordonnance rendue le 17 Mars 2025 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° RG : 2025M00229 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU Me Pascal
Source officielleChambre commerciale 3-1
69cf4ad7cdc6046d47f0b5b1
2 avril 2026
2 avril 2026
SEROP INDUSTRIE [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT & ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.31 APPELANTE ET S.A.
Source officielleTroisième Chambre
6a15ebfacdc6046d4705e934
26 mai 2026
26 mai 2026
social est situé [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de son Président, Monsieur [R] [Q], domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Frédéric DROUARD de la SCP BOULAN KOERFER
Source officielleTroisième Chambre
68642ceb0bb2f8a66ca6198f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Troisième Chambre N° RG 23/02892 - N° Portalis DB22-W-B7H-RKKA DEMANDEURS : 1/ [J], [P] [V] 2/ [K], [T], [S] [G] épouse [V] 3/ [M], [Y], [B] [V] représentés par Maître Pascal
Source officielleChambre des Référés
67081fb289f19e8c50f94520
8 octobre 2024
8 octobre 2024
DEMANDEURS Monsieur [Z], [B], [J] [L], né le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 6] (ITALIE), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Frédéric DROUARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 378, Me Pascal
Source officielleChambre des Référés
67081fb489f19e8c50f94561
8 octobre 2024
8 octobre 2024
MAISONS PIERRE, Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD DEMANDEURS Monsieur [E] [O] né le 05 Mai 1995 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Pascal KOERFER, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielleChambre sociale 4-1
69e1bf3bcdc6046d4787739c
16 avril 2026
16 avril 2026
L'AFFAIRE ENTRE : S.A.R.L. [1] prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Pascal
Source officielleChambre civile 1-6
6979ac3ecdc6046d47f1aa77
27 janvier 2026
27 janvier 2026
, sis [Adresse 4], prise en la personne de ses Représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT
Source officielleDeuxième Chambre
696a966dcdc6046d47920467
9 janvier 2026
9 janvier 2026
, Vice-Présidente GREFFIER : Madame SOUMAHORO, Greffier, DEMANDEURS au principal et à l’incident: Monsieur [F] [I], né le 27 Octobre 1975 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2], représenté par Me Pascal
Source officielle14e chambre
65336b89bb40ec8318f31ed3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 14 N° RG : 22/05975 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.10.2023 à : Me Elisa GUEILHERS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Pascal
Source officielle16e chambre
65336b88bb40ec8318f31ec9
19 octobre 2023
19 octobre 2023
déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Mars 2023 par le Juge de l'exécution de [Localité 11] N° RG : 22/00097 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.10.2023 à : Me Pascal
Source officielle4e chambre
62833c565a52a8057d991965
16 mai 2022
16 mai 2022
Jugement rendu le 20 Décembre 2018 par le Tribunal d'Instance de COURBEVOIE N° RG : 18-000683 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie ARENA Me Pascal
Source officielleDeuxième Chambre
696550c8cdc6046d47104a3c
9 janvier 2026
9 janvier 2026
SELARL ISALEX, avocats au barreau de CHARTRES, avocats plaidant/postulant DEFENDEURS au principal : Monsieur [V] [A], né le 27 Octobre 1975 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2], représenté par Me Pascal
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