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3 374 résultats pour « Partick MICHALEK »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 16

670f58494ad0d5ee7d7e5c6e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

de ses représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Ayant pour avocat plaidant : Me Partick

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300410

Cassation

11 juillet 2024

11 juillet 2024

CIV. 3 MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 11 juillet 2024 Cassation partielle Mme TEILLER, président Arrêt n° 410 F-D Pourvoi n° E

Source officielle
CC

soc

61372308cd58014677404903

Cassation

9 avril 1998

9 avril 1998

X..., engagé par la société Michaux-Bronchain le 9 septembre 1985, a été victime d'un accident du travail le 8 novembre 1985; que, pour nettoyer une trémie, il est descendu dans la cuve, et que son

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

6a0f4b18cdc6046d477b2466

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

A l’audience du 21 avril 2026, la SARL MICHAL JANKOWSKI n’a pas comparu et n’était pas représentée.

Source officielle
CC

comm

61372356cd58014677408786

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

Z..., pour 2 500 000 francs, et à la société Nocal pour un montant lui permettant de solder un concours antérieur de la banque la Hénin ; que ce protocole a été partiellement exécuté, la BUO percevant,

Source officielle
CC

cr

6137259acd5801467741f23b

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de la contravention de franchissement d'un feu rouge fixe ; "aux motifs qu'il résulte des conclusions du rapport d'expertise établi à partir

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1995:170

CJUE

8 juin 1995

8 juin 1995

. # Fintan Duff, Liam Finlay, Thomas Julian, James Lyons, Catherine Moloney, Michael McCarthy, Patrick McCarthy, James O'Regan, Patrick O'Donovan vs Minister for Agriculture and Food u Attorney General

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1996:51

CJUE

15 février 1996

15 février 1996

#Fintan Duff, Liam Finlay, Thomas Julian, James Lyons, Catherine Moloney, Michael McCarthy, Patrick McCarthy, James O'Regan, Patrick O'Donovan contre Minister for Agriculture and Food et Attorney General

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00907

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Patrick B... à M. Gert X..., à M. Dirk X... et enfin à M. Michael Y....

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2008:42

CJUE

24 janvier 2008

24 janvier 2008

#Othmar Michaeler (C-55/07 et C-56/07), Subito GmbH (C-55/07 et C-56/07) et Ruth Volgger (C-56/07) contre Amt für sozialen Arbeitsschutz et Autonome Provinz Bozen.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00730

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

la société Michael Page Sud Ouest, aux droits de laquelle vient la société Michael Page Sud, avec reprise d'ancienneté.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

627ca8664781dc057dee7c0a

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Madame [Y] [O] a été embauchée par la société Michael Kors suivant contrat à durée déterminée, du 29 novembre 2013 au 31 janvier 2014, en qualité de Vendeuse à temps partiel (24 heures) au sein de la boutique

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

69862882cdc6046d473b9e3f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Cabinet 1 MINUTE N° AFFAIRE [N] [H] C / [T] [U] épouse [H] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Catherine MICHALLET, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2890974-3182430

Admin. suprême

15 octobre 2009

15 octobre 2009

  Principaux faits   Le requérant, Joseph Micallef, est un ressortissant maltais résidant à Vittoriosa (Malte).

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CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a130

Appel

5 février 2008

5 février 2008

G : 07 / 01379 SOCIETE MICHAELS FORMATION REPRESENTEE PAR SON GERANT EN EXERCICE C / X...

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CC

comm

613724d5cd58014677418b89

Cassation

12 décembre 2006

12 décembre 2006

(Paris, 15 février 2005), que la société civile immobilière Le Cornillon (la SCI) a, de 1995 à 1998, effectué des opérations sur le marché des options négociables par l'intermédiaire de la société Michaux

Source officielle
CC

comm

613724d6cd58014677418c56

Cassation

12 décembre 2006

12 décembre 2006

attaqué (Paris, 15 février 2005), que la société en nom collectif La Résidence (la SNC) a, de 1989 à 1998, effectué des opérations sur le marché des options négociables par l'intermédiaire de la société Michaux

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-235587

Admin. suprême

10 juillet 2024

10 juillet 2024

In particular, did the partial rejection on formal grounds of their respective constitutional appeals result from an omission imputable to the Constitutional Court (see, mutatis mutandis, Adamíček v. the

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301063

Cassation

28 octobre 2008

28 octobre 2008

suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 14 juin 2007), que l'assemblée générale des copropriétaires du 25-27 rue Michelet

Source officielle
CC

civ3

61372386cd5801467740aebd

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Grand Garage Michelet, société à responsabilité limitée, dont

Source officielle