AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parcheminer Carrières, société à responsabilité

. une somme de 300 000 francs à titre d'honoraires ; Que l'opération ayant échoué et en raison du mauvais état de la trésorerie de Patrick Z..., Henri X... a sollicité et obtenu un prêt d'Yves Parcheminer

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière RT Parcheminerie, dont le siège

de la société Riverain tours, qui exploitait une agence de voyages, le Tribunal, par jugement du 21 juin 1996, a arrêté le plan de cession totale des actifs de cette société au profit de la société Parchemin

PARCHEMINER, demeurant à la même adresse ; la SOCIETE PARCHEMINER CARRIERES et M.

PARCHEMINER, demeurant ...

Parcheminer, demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 6 octobre 1997 par le juge de l'expropriation du département du Finistère, siégeant au tribunal de grande instance de Brest, au profit

Le fait que le corps de [P] [E] ait présenté deux excoriations parcheminées de la racine de l'épaule et du bras gauche soit compatible avec une glissade ne saurait être considéré comme une preuve

lesquels doivent être réalisés les travaux faisant l'objet de la demande, n'est pas conforme aux règles posées par l'article UC 1-7 du règlement du plan d'occupation des sols de détail du secteur de Parcheminerie-Toussaint

Parcheminer un permis de construire modificatif ; - de rejeter la demande présentée par M.

X... en tenant pour négligeable la possession par Mme Y... d'un parchemin universitaire (BAC), en prenant en considération la qualification professionnelle de Mme Z... et en estimant que les qualités professionnelles

2009, le projet d'acte comportant notification du délai de rétractation de sept jours de l'article L. 271-1 du code de la construction et de l'habitation a été signé et remis aux acquéreurs par Mme Parcheminier

(Loire-Atlantique), 2 ) de Mme Michelle Y..., demeurant 11, Square de la Parcheminerie à Carquefou (Loire-Atlantique), 3 ) de M.

MUTUELLE D'ASSURANCE DES PROFESSIONS ALIMENTAIRES (MAPA), agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître PARCHEMINEY

base des premières déclarations du prévenu, l'information a été ouverte sur des bases criminelles ; que c'est ainsi que sur le parking du magasin LIDL ont été retrouvés de nombreux lambeaux de peau parcheminée

de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 juillet 2025 par lequel le préfet de la Somme l'a assigné à résidence au n° 51 A rue des Parcheminiers

NOALIS [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Maître PARCHEMINEY substituant Maître Frédéric GONDER de la SELARL GONDER DEFENDEUR : Monsieur [W] [I] [Adresse 3] [Adresse 8] [Adresse 7] [Localité

écritures devant le tribunal que pour des raisons de commodités, elle s'est toujours et a toujours été présentée, comme étant Madame D... même si les concubins n'ont jamais gravé leur noms au bas d'un parchemin