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14 résultats pour « Panos LIPSOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6033eb9023ee739c73ee0ab4

Appel

7 mars 2017

7 mars 2017

Maître Géraud VACARIE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE : SARL CERISE TECHNIQUES venant aux droits de la société CERISE ENERGIES [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Panos

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdbed35a86a130dd1ab7084

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

appartiendra à lui payer la somme de 5 000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens de première instance et d'appel dont distraction au profit de Me Panos

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e5dfde28ee42071139a

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Les diagnostics de recherches de panne n'ayant pas permis de déterminer la cause de la panne, le concessionnaire RENAULT a émis deux devis faisant état de 22,50 heures de diagnostic déjà passées sur le

Source officielle
TJ

REFERES

68e88b3c3ea43407b9fba2ef

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

LE FOIRAIL [Adresse 1] [Localité 5] Avocat plaidant : Me Pauline BERGEON de la SCM FIDES AVOCATS du Barreau de BORDEAUX représentée par Maître Miren LIPSOS-LAFAURIE de la SCP TANDONNET - LIPSOS LAFAURIE

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52993a2c4236379079ae2

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[K] [G] a souscrit auprès de la SARL CAR PROTECTION SERVICES un contrat d'assurance ayant pour objet la réparation des pannes et incidents mécaniques.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA03624_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Heers, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Labrunie, pour M. A et de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e5dfde28ee420711390

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

de la SCP TANDONNET - LIPSOS LAFAURIE, avocat au barreau de TARBES et assistée de Me Camille BEN DAUD de la SELARL HBB AVOCAT, avocat au barreau de BESANCON INTIMEES : Madame [Z] [O] née

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA01522_20260313

Admin. Appel

13 mars 2026

13 mars 2026

Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, -et les observations de Me Amsallem-Aidan, représentant la province Sud de la Nouvelle-Calédonie.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100759

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

aucun cas une récidive de la cure de cystocèle ; que les suites sur le plan de la chirurgie plastique de la silhouette ont été marquées par la survenue d'un hématome survenant dans les suites de la lipo-aspiration

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616372591cf28a447224e005

Appel

3 décembre 2010

3 décembre 2010

aucun cas une récidive de la cure de cystocèle' ; que 'les suites sur le plan de la chirurgie plastique de la silhouette ont été marquées par la survenue d'un hématome survenant dans les suites de la lipo-aspiration

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CA

3e chambre

5fdad587ec4ff468217746d7

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

l'article 7.1 des conditions générales, sur la faculté de rachat, plus spécifiquement, le support Lisseo Dynamic 3 était décrit dans l'annexe 2 de la notice d'information comme un EMTN, en l'espèce un panier

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CAA

4ème chambre

DCA_21PA06168_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

réorganiser au fur et à mesure des livraisons, ce qui a entrainé une perte de productivité et donc, de rendement des travaux ; - sa demande de rémunération complémentaire n° 3 est justifiée en raison des pannes

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CAA

4ème chambre

DCA_21PA02783_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Lips substituant Me Dreyfus, représentant les sociétés Inéo SCLE Ferroviaire et TSO Caténaires et de Me Monfront

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CAA

4ème chambre

DCA_24PA00645_20250221

Admin. Appel

21 février 2025

21 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Piwnica et Me Bensusan, représentant

Source officielle