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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69ae639acdc6046d4701c62a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Rôle n° 2024R482 * Monsieur [M] [P] [Adresse 1] - représenté(e) par Maître PLOTTIN Simon -[Adresse 2] * Monsieur [M] [S] [Adresse 3] - représenté(e) par Maître [T] [Y] -ЕТ ENTRE * La SAS [Adresse
Source officielle6ème chambre civile
6981279bcdc6046d47af29cf
13 janvier 2026
13 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] 6ème chambre civile N° RG 24/05811 - N° Portalis DBYH-W-B7I-MCQY et N°RG 25/3554 N° : DH/MD Copie exécutoire : Copie : Délivrée à : Me Simon
Source officielleChambre Commerciale
68032e3e1fa67923f7882a6b
17 avril 2025
17 avril 2025
N° RG 24/02795 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MLGM C8 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : Me Simon PLOTTIN la SELARL
Source officielleCh 10 REFERES
68ed6b3b0da7cb996dcb5eb2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MMA IARD Le : 09 Octobre 2025 Copie exécutoire et copie à : Me Simon PLOTTIN Me Floris RAHIN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE
Source officielleTrib. de Commerce
69a7cf81cdc6046d47727edc
8 octobre 2025
8 octobre 2025
LEXAVOUE NIMES, société d'avocats inscrite au Barreau de NIMES, y demeurant [Adresse 4], Et assistées de Maître Simon PLOTTIN, Avocat associé de la S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
5fdbe00ed0fd53bf51ff0b4b
17 janvier 2019
17 janvier 2019
04395 - N° Portalis DBVM-V-B7C-JXNQ MFCT Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE Me Simon
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02242_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
jugement n° 2209490, du 28 mai 2024 le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 31 juillet 2024, la SA ALTECA, représentée par Me Plottin
Source officielle3e Chambre A
61627ea138d18b7ebf63d214
19 décembre 2013
19 décembre 2013
APPELANTES SARL PLAGE DES PIRATES Prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-2
6811b6e544bf0d1935aef9a8
29 avril 2025
29 avril 2025
L'accès à ces parcelles se fait par l'allée des platanes, voie privée en impasse, prenant naissance sur l'[Adresse 10].
Source officielleChambre Sociale
6162f6ecb807dfe813d296bc
5 avril 2012
5 avril 2012
[X] qui venaient de déposer auprès de L'INPI la marque PLATINN.
Source officiellecr
61372565cd5801467741d5bf
22 juin 1994
22 juin 1994
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux juin mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officielleChambre 1-5
6973a437cdc6046d4770e1d7
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Madame [T] [H] née [S] demeurant [Adresse 4] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien BADIE
Source officielle1ere Chambre
65a77f1b8121050008662c59
16 janvier 2024
16 janvier 2024
et la chaîne où il apparaît est celle D'or et de platine, producteur de musique et label, il n'a aucune qualité pour être assigné puisqu'il n'est absolument pas le représentant légal de la société D'or
Source officiellecr
61372591cd5801467741ed96
21 mars 1994
21 mars 1994
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mars mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007725535
3 juillet 1987
3 juillet 1987
Pierre B... demeurant à Cannes Alpes-Maritimes ... demeurant Le Cannet Rocheville Alpes-Maritimes ... demeurant à Saint-Maximin Var Chemin des 4 Platanes, M. Y...
Source officielle8e Chambre A
603690ae18dd933375dc9858
24 septembre 2015
24 septembre 2015
demeurant [Adresse 3] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007679356
14 janvier 1981
14 janvier 1981
X..., ANNULE POUR EXCES DE POUVOIR L'ARRETE DU MAIRE DE PLOUIDER FINISTERE DU 20 JUIN 1978 ACCORDANT A MME A...
Source officielle3ème chambre
DTA_2401460_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Devant cette entrée deux platanes ont été plantés, il y a environ quatre-vingt ans, sur une dépendance du domaine public dans l’axe des deux piliers du portail.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
643106b228558704f52e6b24
7 avril 2023
7 avril 2023
par l'entreprise de son choix pour terminer le chantier ; condamné par provision la société Simon à payer la somme de 122.892,98 euros à la société Dental Palaiseau ; condamné la société Simon à transmettre
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd9071d
8 mars 2013
8 mars 2013
Bruno GENDROT lors des débats et Mme SIMON lors du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Patrick Z... ... 29600 PLOURIN LES MORLAIX Appelant,
Source officiellePage 1 sur 9