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16 résultats pour « Olivier TRASTOUR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

6312eed72e6a8e4f13ca60cc

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

ABITA dont le siège social est situé [Adresse 5] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Olivier TRASTOUR, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb20bd3db21cbdd8ce11

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

TRANSTOURS prise en la personne de ses représentants légaux ... 75010 PARIS représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoué à la cour assistée de Maître Olivier Z..., avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200306

Cassation

19 février 2009

19 février 2009

X..., tout en constatant qu'il avait été nommé chef d'équipe de chantier et conducteur du tracto-pelle et qu'il avait ordonné à M.

Source officielle
CC

civ2

613721cccd580146773f775f

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Olivier X..., demeurant tous deux à Sarliac-sur-l'Isle (Dordogne), lotissement derézignac, 38/ Mme Alice Z..., née A..., demeurant au Change (Dordogne), 48/ M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201670

Cassation

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Olivier, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat des consorts [G], de la SCP Foussard et Froger

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a10dcdc6046d47bd0f75

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

STEL [V] » représenté par son Syndic en exercice, la SASU VOLCANIC IMMO, Société par Actions simplifiée prise en la personne de son représentant légal y domicilié es qualités, représentée par Me Ollivier

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007848374

Admin. suprême

29 juillet 1994

29 juillet 1994

Joseph XA..., demeurant Le Palombier Trespoux-Passiels à Montamel (46) ; Mme Anna-Maria L..., épouse XN..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6035a3405ca9980727950a07

Appel

23 février 2021

23 février 2021

En revanche la CCI n'a pas confirmé sa désignation dans l'arbitrage TRASTA. 11-La société NOC a demandé le 9 septembre 2014 dans le cadre de l'arbitrage TRASTA (arbitrage CCI n°19814/MCP) la jonction

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdcabeceff33c113cb726e2

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

. - TRASTOUR, avocat au barreau de GRASSE GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE, dont le siège social est [...]

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60355637badbf67eea4c8f12

Appel

11 mai 2016

11 mai 2016

avocat au barreau de STRASBOURG INTIMÉES Madame [D] [P] veuve [C] née le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 2] (MALAISIE) [Adresse 5] [Adresse 12] représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be83

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

OLIVIER : PRESIDENT DE CHAMBRE T. VERHEYDE : CONSEILLER A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf52

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

OLIVIER : PRESIDENT DE CHAMBRE T. VERHEYDE : CONSEILLER A. THIEFFRY : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : S.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

642e6384826f3a04f52166f0

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

numéro 2022/02265 du 08/07/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) représentée par Me Vincent DUPOUY, membre de la SELARL 3 D AVOCATS, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Olivier

Source officielle
CA

Chambre 1-5

660f94e0a40f8b0008cb7157

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

représentant légal en execicie domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 4] représentée par Me Emmanuelle PLAN de la SELARL SOLUTIO AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Olivier

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

69d91fa6cdc6046d47c76aed

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

- RCS B 379798903 2) Intervenant volontaire : Société de droit anglais CHARLES TAYLOR ADJUSTING LIMITED, dont le siège social est [Adresse 2] ROYAUME-UNI Parties demanderesses : Comparant par Me Olivier

Source officielle
CC

comm

61372429cd580146774130ef

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Olivier Georges, demeurant 32, rue du Tertre, 35170 Bruz, 29 / de M. Mickaël Monnier, demeurant 10, rue Saint-Marc, 35580 Guichen, 30 / de M.

Source officielle