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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
6698b07fe6ed70c67f644a68
17 juillet 2024
17 juillet 2024
[G] [K] né le 04 Avril 1968 à [Localité 2], de nationalité gabonaise ayant pour conseil en première instance, Me Olivier Besson, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Source officielle2ème chambre 2ème section
668c2e6e894f7f4d2e0a9156
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[X] [J] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Me Olivier BESSON - #D0686 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin VIRGILE, Juge Assisté de Sophie PILATI, Greffière, Vu les articles 799 et suivants du code de procédure
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67ecc7c58e074ba02f40a29d
1 avril 2025
1 avril 2025
azerbaijanaise, qui indique ne pas se souvenir de sa ville de naissance, et indique lors de l'audience que la ville de [Localité 1] n'excite pas RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Olivier
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67ecc7c48e074ba02f40a291
1 avril 2025
1 avril 2025
[K] [I] né le 12 mai 1990 à [Localité 2], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Olivier Besson, avocat de permanence, avocat au barreau de Paris INTIMÉ
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
661f66072313f20008a526b3
16 avril 2024
16 avril 2024
[B] [N] [O] né le 05 novembre 2002 à [Localité 2], de nationalité algérienne demeurant [Adresse 1] RETENU au centre de rétention de [Localité 3] / [Localité 4], assisté de Me Olivier Besson, avocat
Source officielleJ.L.D.
661ec20ea0f6350336350af7
14 avril 2024
14 avril 2024
[Localité 5] de nationalité Serbe, demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître Olivier
Source officielleJ.L.D.
661ec215a0f6350336350bf5
14 avril 2024
14 avril 2024
Septembre 1966 à [Localité 4] de nationalité Sénégalaise, demeurant Sdc Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître Olivier
Source officielleJ.L.D.
661ec215a0f6350336350c1f
14 avril 2024
14 avril 2024
[Localité 4] de nationalité Tunisienne, demeurant Sans domicile connu Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître Olivier
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033fe5f5ee6e6ae632089bc
9 février 2017
9 février 2017
2015 - Conseil de l'ordre des avocats de PARIS DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur [M] [N] Elisant domicile au cabinet de Me Abdelhak NACIRI BENNANI [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Olivier
Source officielle2ème chambre 2ème section
6864283d0bb2f8a66ca60334
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Localité 1] représentés par Maître Quitterie BEAUX, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1549 DÉFENDEUR Monsieur [S] [O] [Adresse 3] [Localité 12] représenté par Maître Olivier
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60343be9f3aaee2d0fdeaf65
18 janvier 2017
18 janvier 2017
2015 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 14/04884 APPELANT Monsieur [B] [P] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté et assisté par Me Olivier
Source officiellecr
6137255fcd5801467741d225
28 novembre 1996
28 novembre 1996
Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 22 février 1995, qui, pour délit de blessures involontaires et infraction au Code du travail, l'a condamné à une
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee2a
12 octobre 2005
12 octobre 2005
Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 19 janvier 2005, qui, pour diffusion d'un message pornographique susceptible d'être vu par un mineur, l'a condamné
Source officiellecr
6137260fcd58014677422a77
10 novembre 1999
10 novembre 1999
Olivier, - B...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301242
7 décembre 2017
7 décembre 2017
sont plantés, les intimés rappelant cependant que devant le premier juge, les époux X... s'étaient prévalus de l'existence d'une vingtaine d'oliviers.
Source officielleChambre 05
69f5499bcdc6046d4746b51c
28 avril 2026
28 avril 2026
Le 7 avril 2022, la société LES OLIVIERS 2 a souscrit un contrat de location de mobilier pour les besoins de son activité auprès de la société LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS (RCS [Localité 3] B
Source officielleCIVIL (1ère Chambre)
6a0e0b88cdc6046d475a84ee
18 mai 2026
18 mai 2026
Le 7 février 2023, la SCEA BEAU OLIVIER a initié un incident afin de voir diligenter une expertise judiciaire.
Source officiellecr
61372654cd58014677424b6a
25 juin 2003
25 juin 2003
, le condamnant à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et admettant la constitution de partie civile du fisc ; "aux motifs que sur la mise à disposition des fonds en provenance de la société les Oliviers
Source officiellecr
613725eccd58014677421945
24 avril 2001
24 avril 2001
"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Marc Z... coupable de la contravention de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail inférieure à trois mois sur la personne d'Olivier
Source officiellecr
61372631cd58014677423a79
26 juin 2002
26 juin 2002
ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Raymond X... coupable de participation à une association de malfaiteurs constituée en vue de la préparation de trafic de stupéfiants et de l'assassinat d'Olivier
Source officiellePage 1 sur 651