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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

6871ecf6542d85a267f3c711

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIME Monsieur [S] [D] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Sophie LACEUK, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Nicolas OHLBAUM

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE02147_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

Lerooy, rapporteur public, et les observations de Me Ohlbaum pour M. et Mme E....

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403447_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Mathon, conseillère, - les conclusions de Mme Félicie Bouchet, rapporteure publique, - et les observations de Me Ohlbaum

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2202681_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Goudenèche, rapporteure, les conclusions de Mme Fléjou, rapporteure publique, et les observations de Me Ohlbaum substituant Me Coubris

Source officielle
CA

5e chambre civile

625fa5268361df277dc5982f

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 5e chambre civile ARRET DU 19 AVRIL 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/04453 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OHAU

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001484_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Beaujard, rapporteur public, - et les observations de Me Ohlbaum, représentant les consorts A, et de Me Denys représentant le GHPSO. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e94468cdc6046d47300105

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

DEFENDER 3000 30KG/5G OHAUS 1 REPOSE PATONS EUROPAN GECOMA MB3006 1 BATTEUR MELANGEUR EUROPAN PL40V A VITESSE VARIABLE 1 RECHAUD 2 FEUX SOFINOR SUR PIED 2 TOURS REFRIGERES 4 PORTES DAP TPIV 4P GL 10 EUROPAN

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6780bae8f25437b69df75bca

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

décembre 2004 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Me Jean-Christophe COUBRIS de la SELARL COUBRIS, COURTOIS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Nicolas OHLBAUM

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200145_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme André, les conclusions de Mme C..., les observations de Me Ohlbaum pour les requérants et celles de Me Moncho pour le centre hospitalier

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300090_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Debat, premier conseiller, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - et les observations de Me Ohlbaum, pour les requérants, et de Me Collard, pour l'hôpital Nord Franche-Comté.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24VE00300_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

Lerooy, rapporteur public, et les observations de Me Ohlbaum, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2409683_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Collen-Renaux, conseiller ; - les conclusions de Mme Bouchet, rapporteure publique ; - les observations de Me Ohlbaum, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1. K...

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2407307_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Peny, rapporteur public, - et les observations de Me Ohlbaum, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

67ff3d406d3290e00e0e7a16

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 25/00084 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OHUM ORDONNANCE Le QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ à 19

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2310487_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Borges-Pinto, rapporteur public ; - et les observations de Me Ohbaum, substituant Me Susperregui, représentant Mme C... et les observations de Me Prouvez, représentant les Hospices civils de Lyon.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02608_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

publique : - le rapport de Mme Bahaj, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - les observations de Me Boughanmi pour le centre hospitalier de Saint-Amand-Montrond et celles de Me Ohlbaum

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA04844_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Julliard, - les conclusions de Mme Larsonnier, rapporteure publique, - les observations de Me Ohlbaum, représentant Mme B...,

Source officielle