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8 résultats pour « Nkot Mapuna »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_21PA00164_20220921

Admin. Appel

21 septembre 2022

21 septembre 2022

A, - les conclusions de Mme Prévot, rapporteur public, - et les observations de Me Nkot Mapuna, substituant Me Tourrou, représentant la SAS Henry. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2214140_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 octobre 2022, Mme A B, représentée par Me Nkot Mapouna, demande au tribunal d'annuler la décision du 20 octobre 2022 par laquelle les autorités

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2021513_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Charzat, rapporteur public, - et les observations de Me Nkot Mapouna, substituant Me Tourrou, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. L'administration a notifié à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2214148_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 octobre 2022, Mme B C, représentée par Me Nkot Mapouna, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE01663_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

Lerooy, rapporteur public, - et les observations de Me Nkot Mapouna, substituant Me Tourrou, pour la SAS Moua. Une note en délibéré a été présentée le 8 mai 2024 pour la SAS Moua.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1909954_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Barraud, rapporteur public ; - et les observations de Me Nkot Mapouna, avocate, substituant Me Tourrou.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2100591_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Pottier, rapporteur public, - et les observations de Me Nkot-Mapouna, substituant Me Tourrou, représentant la société Henry. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE00821_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

Lerooy, rapporteur public ; - et les observations de Me Nkot Mapouna, substituant Me Tourrou, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. Le foyer fiscal de M.

Source officielle