CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

88 résultats pour « Nelly Gallier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd9480a

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

Représenté par Me Nelly GALLIER, avocat au barreau de BLOIS Madame S... A... épouse M...

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f25

Appel

8 juillet 2021

8 juillet 2021

contre la caution seule No RG 21/00829 - No Portalis DBVN-V-B7F-GKLS __________________________________________________________________________________ APPELANT Monsieur [Z] [O] Représenté par Me Nelly

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696774e8cdc6046d473f8feb

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

résolution judiciaire du contat de travail formée par un salarié --------------------------------------------------------------------------------------- APPELANT Monsieur [U] [I] Représenté par Me Nelly

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b5c

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

Représenté par Me Nelly GALLIER, avocat au barreau de BLOIS INTIMÉE Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE OUEST Société coopérative à capital variable, agréée en tant qu'établissement

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69836f60cdc6046d47e59ab4

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP BRILLATZ-CHALOPIN Me Nelly GALLIER ARRÊT du : 28 JANVIER 2026 n° : N° RG 25/00026 - N° Portalis

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69836f63cdc6046d47e59acb

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP BRILLATZ-CHALOPIN Me Nelly GALLIER ARRÊT du : 28 JANVIER 2026 n° : N° RG 25/00025 - N° Portalis

Source officielle
CA

Référés

697b0639cdc6046d4711becb

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Ordonnance de référé du 28 janvier 2026 / 2026 N° RG 25/02107 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIAJ [W] [O] [M] [B] c/ [F] [L] [N] [X] [J] [R] [S] [T] Expéditions le : 28 JANVIER 2026 Me Nelly

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936b9

Appel

16 novembre 2016

16 novembre 2016

gérante en exercice domiciliée au siège C/ EURL CHRISKATDEV prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège Expéditions le : 16 NOVEMBRE 2016 SELARL DEVERGE Me Nelly

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

671b358b2edfb0b58c05edcb

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Nelly GALLIER la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU ARRÊT du : 23 OCTOBRE 2024 n° : N° RG 24/00405 - N°

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

62c67c65ca9bf26379030873

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP HERRAULT, CROS Me Nelly GALLIER ARRÊT du 6 JUILLET 2022 n° : 258/22 RG 22/00132 n° Portalis DBVN-V-B7G-GQDM

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69fd7997cdc6046d4703c10b

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Nelly GALLIER ARRÊT du : 29 AVRIL 2026 n° : N° RG 24/02689 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HCPF DÉCISION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c47

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/01/2021 Me Nelly GALLIER la SCP BRILLATZ-CHALOPIN ARRÊT du : 14 JANVIER 2021 No : 4 - 20 No

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69de9efbcdc6046d473de49d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

demeurant [Adresse 3] [Localité 4] défaillant Madame [Z] [G] épouse [X] demeurant [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Audrey HAMELIN (Avocat au barreau de BLOIS) substituée à l’audience par Me Nelly

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69f43a75cdc6046d472da5ac

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Amelie TOTTEREAU - RETIF Me Nelly GALLIER ARRÊT du : 15 AVRIL 2026 n° : N° RG 24/02283 - N° Portalis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdadbd3db21cbdd941c0

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 11/10/2018 la SELARL SEBAUX ET ASSOCIES Me Nelly GALLIER ARRÊT du : 11 OCTOBRE 2018 No : 315

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d3b

Appel

1 avril 2021

1 avril 2021

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 01/04/2021 Me Nelly GALLIER la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 01 AVRIL 2021 No : 82 -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde5bd3db21cbdd94e1f

Appel

18 février 2021

18 février 2021

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/02/2021 Me Nelly GALLIER la SCP REFERENS ARRÊT du : 18 FEVRIER 2021 No : 34 - 21 No RG 20/01706

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67134bf5208351cec6586629

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 17/10/2024 Me Nelly GALLIER la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

653b597b502b828318c4e4dc

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

GALLIER, avocat au barreau de BLOIS Madame [M] [Y] divorcée [U] née le [Date naissance 4] 1975 à [Localité 6] [Adresse 7] [Localité 6] Ayant pour avocat Me Nelly GALLIER, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

679481550175ed452fca5906

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/01/2025 SCP LAVAL-FIRKOWSKI-DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES SCP PACREAU COURCELLES Me Nelly

Source officielle