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385 résultats pour « Nathalie ROTA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

5fca6002c8ddda4754a6d7a2

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

ROTA de la SELARL NATHALIE ROTA, avocat au barreau de BESANCON S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64bb732e0d42fcd969e7ce6b

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

relatives au partage ORDONNANCE D'INCIDENT DU 21 JUILLET 2023 Monsieur [P] [V] né le 30 Mai 1958 à [Localité 4] de nationalité française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Nathalie

Source officielle
CA

1ère Chambre

6892e40bbf535a2d228f966e

Appel

5 août 2025

5 août 2025

BOURGOGNE FRANCHE-COMTE SIGNAUX sise : [Adresse 1] Représentée : Me Nathalie ROTA de la SELARL NATHALIE ROTA, avocat au barreau de BESANCON APPELANTE S.A.

Source officielle
CA

Premier président

66b5b1011eb0145eaea82ebe

Appel

8 août 2024

8 août 2024

Code affaire : 5D demande relative à l'octroi, l'arrêt ou l'aménagement de l'exécution provisoire L'affaire, retenue à l'audience du 27 juin 2024, au Palais de justice de Besançon, devant Madame Nathalie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d8c0522182c005de24d08b

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

ROTA, avocat au barreau de BESANCON, présente Monsieur [O] [V], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Nathalie ROTA, avocat au barreau de BESANCON, présente Société [B]-[V], sise [Adresse

Source officielle
CA

1ère Chambre

69691701cdc6046d476ab31d

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

BOURGOGNE FRANCHE COMTE SIGNAUX sise [Adresse 1] Représentée par Me Nathalie ROTA de la SELARL NATHALIE ROTA, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉE Ordonnance rendue par Bénédicte UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

69691703cdc6046d476ab32f

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

MA CAPSULE Sise [Adresse 5] Représentée par Me Nathalie ROTA de la SELARL NATHALIE ROTA, avocat au barreau de BESANCON Représentée par Me Bertrand BESNARD de la SELARL NOVALIANS, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

6350e47942150aadff23da64

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

CPCM Sise [Adresse 1] Représentée par Me Nathalie ROTA de la SELARL NATHALIE ROTA, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉE COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : PRÉSIDENT : Monsieur

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67908ed39b4b0b8d25008cba

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

DOLE en date du 26 juin 2023 code affaire : 80L Demande de prise d'acte de la rupture du contrat de travail APPELANTE Madame [R] [Y] épouse [Y], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Nathalie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa21f5a34ad10008581845

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

affaire : 88B Demande d'annulation d'une mise en demeure ou d'une contrainte APPELANTES Madame [E] [D] Es qualité de Liquidateur amiable de la [4] , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Nathalie

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c0a564cdc6046d479a0bf3

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

– AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON DEUXIÈME CHAMBRE JUGEMENT DU 14/10/2025 DEMANDEUR(S) : SARL FMB FERMETURES ET MENUISERIE (SARL) [Adresse 1] Représentant(s) : Maître Nathalie

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79b02da31367c908eb527

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

GH AUTO SERVICE, inscrite au RCS de Besançon sous le numéro 422 204 495 [Adresse 4] Représentée par Me Nathalie ROTA de la SELARL NATHALIE ROTA, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉE

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

69745ec3cdc6046d4783d7a6

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CLC MARNE LA VALLEE aux dépens qui seront recouvrés par Maître Nathalie ROTA en application de l’article 699 du code de procédure civile ;Condamner la S.A.S.

Source officielle
CA

Premier Président

62dce07f2aedbaeffb3c847b

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

: 5K demande de radiation du rôle pour défaut d'exécution de la décision de première instance L'affaire, retenue à l'audience du 09 juin 2022, au Palais de justice de Besançon, devant Madame Nathalie

Source officielle
CA

1ère Chambre

651d02b2fe8d588318c1ad2a

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

CATTIN & ASSOCIES EXPERTISE PARTIES EN CAUSE : Association LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE - ALCG [Adresse 2] Sirene 316 581 909 Représentée par Me Nathalie ROTA de la SELARL NATHALIE ROTA

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67908ce01b5a79f7327055d4

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Totale numéro C25056-2024-001417 du 07/02/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) représentée par Me Gabin MIGLIORE,avocat au barreau de MONTBELIARD substitué par Me Nathalie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6036387dfc9fd29abd870c70

Appel

27 novembre 2015

27 novembre 2015

curateur l'UDAF DE [Localité 1], [Adresse 3] représentées par Me Valérie TRONCHET, avocat au barreau de BESANCON Société ATN, ayant son siège social [Adresse 4] BESANCON représentée par Me Nathalie

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-N2M6 S.A.S. O.M.I.Ac/S.A

6791dffa1c87724b5e69d94d

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Christophe GRIS de la SELARL LEX & G, avocat au barreau de LA CHARENTE, et assistée de Maître Nathalie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

60334da804cdb1bd9f64faf8

Appel

18 juillet 2017

18 juillet 2017

CAUSE : Monsieur [W] [Y], demeurant [Adresse 1] APPELANT représenté par Me Damien BAUD, avocat au barreau de PARIS ET : EURL TPB, [Adresse 2] INTIMEE représentée par Me Nathalie

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63cb92ce9c02507c9078dd46

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

exerçant les droits propres du débiteur, ayant son siège sis : Café Bohème [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 assistée de Me Nathalie

Source officielle

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