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93 résultats pour « Myriam ROZIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0e4cc25a97f0381f5495

Appel

7 février 2014

7 février 2014

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 07 FEVRIER 2014 APPELANTE : SAS MEDOTELS PRISE EN SON ETABLISSEMENT [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Myriam

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

60335badceaa500cb2b75a7c

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 30 JUIN 2017 SUR RENVOI DE CASSATION APPELANTE : SAS MEDOTELS KORIAN LES ANNABELLES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Myriam

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210320

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Ces deux personnes ont attesté que Myriam Y... avait travaillé au «Roi du Bon Marché » du 15 juin au 15 septembre des années 1966 à 1969 inclus.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

6a197975cdc6046d475bb412

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Stéphane ROUSSILLON, président Mme Myriam BERDY, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f12280cdc6046d47e42de1

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

[E] [P] [I], représentant des salariés Mme Myriam BERDY, juge-commissaire COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Stéphane ROUSSILLON, président M. Cyril DE MALEPRADE, juge M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f16542cdc6046d47e90868

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Stéphane ROUSSILLON, président Mme Myriam BERDY, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f15f17cdc6046d47e8a1fc

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Stéphane ROUSSILLON, président Mme Myriam BERDY, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f12272cdc6046d47e42cb7

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

mission conduite par Me [G] [E] [Adresse 4], Administrateur judiciaire de la SAS DIMENSION 4 SAS ALLIANCE mission conduite par Me [R] [Q] [Adresse 5] Mandataire judiciaire de la SAS DIMENSION 4 Mme Myriam

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f1571dcdc6046d47e81dcc

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Stéphane ROUSSILLON, président Mme Myriam BERDY, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f160facdc6046d47e8c125

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Stéphane ROUSSILLON, président Mme Myriam BERDY, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915f1

Appel

25 février 2014

25 février 2014

au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Philippe SENMARTIN de la SCP PHILIPPE SENMARTIN ET ASSOCIES substituant Me BECQUEVORT de la SCP COULOMBIE - GRAS - CRETIN - BECQUEVORT - ROSIER

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f15826cdc6046d47e82f27

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Stéphane ROUSSILLON, président Mme Myriam BERDY, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f16593cdc6046d47e90d9a

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Stéphane ROUSSILLON, président Mme Myriam BERDY, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f14171cdc6046d47e6b71c

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Mme Myriam BERDY, juge commis COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Stéphane ROUSSILLON, président M. Cyril DE MALEPRADE, juge M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918b8

Appel

25 février 2014

25 février 2014

Madame Suzanne GAUDY, Conseiller, désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président du 19 décembre 2013 Greffier, lors des débats : Madame Myriam RUBINI Ministère public : L'affaire a été

Source officielle
TJ

Référés

68e88b953ea43407b9fbc24f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

aux torts de la société Granit Roz ; - ordonner la suspension des loyers commerciaux et des charges dues par la société Esquisse à la société Granit Roz à compter du 1er avril 2024, et ce jusqu'à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd88788

Appel

12 juin 2006

12 juin 2006

Bernard DE LAMY Alain X... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Marie Chantal DE Y... épouse X... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Philippe Z... représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL Myriam

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CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85cd8

Appel

6 novembre 2001

6 novembre 2001

MJS/CC COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 06 NOVEMBRE 2001 APPELANTE : Mademoiselle Myriam X...

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TA

1ère chambre

DTA_2003823_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 26 août 2020 et 2 avril 2021, Mmes A et Myriam B, représentées par la SELARL Valette-Berthelsen, demandent au tribunal :

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63d3797cd1bc2605de4b4642

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

700 du code de procédure civile, condamné la SAS Alimentation des Rosiers au paiement des dépens qui comprendront le coût du commandement de payer.

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