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495 résultats pour « Monique LE BOULANGER »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c653

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

née en 1952 à KHMEMISSET (MAROC) ... 14460 COLOMBELLES représentée par la SCP TERRADE DARTOIS, avoués à la Cour assistée de Me Monique LE BOULANGER, avocat au barreau de CAEN (bénéficie d'une aide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab90

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

A la suite du décès de leur mère le 8 mars 2003, Mme Monique X... épouse LE BOULANGER ainsi que M.

Source officielle
CC

civ1

613723cdcd5801467740e58a

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique X..., épouse Le Boulanger, demeurant ..., en cassation de

Source officielle
CC

cr

PELLIER, en date du 7 mai 1998, qui, dans la procédure suiviec/Dominique Y

613725a0cd5801467741f51f

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

-D..., notaire à Sète, et Monique X..., née B..., ancien clerc de notaire en ladite étude ; " aux motifs que " la demande d'actes présentée par l'avocat de la partie civile le 29 mai 1997 a été faite

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01955

Cassation

5 novembre 2014

5 novembre 2014

charcutiers, traiteurs de l'AVEYRON et à voir condamner ce dernier au paiement solidaire des condamnations mises à la charge du syndicat des patrons boulangers et boulangers pâtissiers de l'AVEYRON ainsi

Source officielle
CC

civ3

613723afcd5801467740ce9f

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

Bernard Y..., 2 / Mme Monique X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 24 mars 2000 par le juge de l'expropriation du département de l'Indre près du tribunal

Source officielle
CC

civ3

6137231dcd58014677405a16

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

Beauvois, président, Mlle Fossereau, conseiller doyen, Mme Boulanger, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

628dcb0614cc2751aa86bbc1

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Boulangerie Pâtisserie des Avirons du 4 avril 2020 au 20 mai 2020 comme ouvrier boulanger, Monsieur [E] [X] a vu son contrat rompu par courrier remis en mains propres le 19 mai 2020. 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94ebd3db21cbdd87e71

Appel

7 février 2006

7 février 2006

X... aux dépens, Vu l'appel interjeté par Monsieur Jean-Marie X... et Madame Marie-José C... épouse X... à l'encontre de cette décision, Vu les conclusions de Monsieur Jean-Marie X... et de Madame

Source officielle
CC

civ3

6137233dcd580146774073cf

Cassation

17 mars 1999

17 mars 1999

Bernard X..., 2 / Mme Monique X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (Chambre de l'expropriation), au profit de la commune

Source officielle
CC

civ3

613723d5cd5801467740ebd7

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Odette X..., épouse Z..., demeurant ..., 2 / Mme Monique

Source officielle
CC

civ3

61372354cd58014677408597

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Charles X..., 2 / de Mme Monique X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CC

civ3

6137239acd5801467740bf02

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Beauvois, président, Mlle Fossereau, conseiller doyen, Mme Boulanger, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ3

613723d9cd5801467740efd8

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Saint-Cyr, demeurant 4, villa Eugène Manuel, 75116 Paris, 3 / Mme Monique de X... Saint-Cyr, épouse Mace de Gastines, demeurant ..., 4 / M. Yves de X...

Source officielle
CC

civ3

6137232ccd5801467740669c

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique Z..., née X..., demeurant La Roche aux Mouettes, ..., en

Source officielle
CC

civ3

6137233ecd58014677407438

Cassation

6 janvier 1999

6 janvier 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Le Griel, avocat de Mlle Monique X..., le 10 mars 1998 en rectification

Source officielle
CC

civ3

613723b9cd5801467740d58f

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Chemin, Villien, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mmes Fossaert-Sabatier, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

6137238acd5801467740b1e4

Cassation

8 novembre 2000

8 novembre 2000

René Y..., 2 / Mme Monique X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1998 par la cour d'appel de Rennes (1re Chambre civile, Section A), au profit

Source officielle
CC

civ3

613722efcd580146774036aa

Cassation

13 novembre 1997

13 novembre 1997

Simon X..., 2°/ Mme Monique X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 juin 1995 par le tribunal d'instance de Pont l'Evêque, au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

6137228fcd580146773fe75a

Cassation

22 novembre 1995

22 novembre 1995

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marguerite Z... veuve A..., demeurant ..., 2 / Mlle Odile A..., demeurant ..., 3 / Mlle Monique

Source officielle

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