Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 juin 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) Les ateliers Monique Labbe, dont le siège est situé à Ivry-sur-Seine, représentée par

ayant au hasard de ses lectures découvert que Vincent Van Gogh avait beaucoup peint et écrivait à son frère que sa production n'était pas satisfaisante, admet avoir acquis au hasard des ventes ou brocantes

Monique, épouse A..., contre un arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 30 octobre 1986, qui, pour établissement d'une attestation faisant état de faits matériellement inexacts

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 septembre 2022 et le 2 novembre 2022, la société Les Ateliers Monique Labbé, représentée par la SCP Chaton Grillon Brocard Gire

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association de chasse de la Brossarderie, dont le siège social est ..., à Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine

Z... , 2°/ à Mme Monique Z..., domiciliées [...] , 3°/ à Mme Marie-Andrée Z..., épouse A..., domiciliée [...] , 4°/ à Mme Marcelle Z..., domiciliée [...] , 5°/ à Mme Gisèle Z..., domiciliée [...]

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Brouard, conseiller référendaire rapporteur, MM.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique Y..., demeurant La Reille, Dussac (Dordogne), en cassation d'un jugement

(Haute-Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 10 novembre 1992 par le conseil de prud'hommes d'Annemasse (section activités diverses), au profit de Mme Monique X..., demeurant 2, place de la Libération

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre

plastiques, dont le siège social est ..., BP 56 à Thiers (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1991 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Monique

décédé Madame [B] [P] [Z] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Virginie MIRÉ de la SELAS Virginie Miré et Jérôme Blanchetière, avocat au barreau de PARIS, toque : B0464 INTIMES Monsieur

Y..., 34°/ de la SCP Brouard Daudé, demeurant ..., ès qualités de représentant des créanciers de M. Didier Y..., 35°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique X..., demeurant ... en Josas, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars

Jean-Louis A et Mme Monique A, demeurant ... ; M. et Mme A demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 19 mai 2005 du tribunal administratif de Cergy-Pontoise en tant que, par ce jugement

Z..., conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Serge Y..., demeurant ..., 2 / de Mlle Monique X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent