"Michel A.

. ; que, par une autre convention du même jour, la SCP, devenue Atallah Colin Joslove Marque Michel, a cédé le droit au bail au groupement transnational d'avocats Denton Sales Vincent et Thomas ; que des

"Roc'Eclerc" et la marque "Pompes funèbres Pascal X...", les sociétés exposantes invoquaient la notoriété des marques et du réseau Roc'Eclerc et leur création historique par Michel X..., frère d'Edouard

Y... et de son assureur, aux motifs que « pour estimer que Michel Y..., dont le véhicule automobile PEUGEOT 205 est impliqué dans l'accident de la circulation survenu le 06 février 1997, sur la déviation

Michel Y... a déposé, en septembre 1984, six nouvelles marques comportant le nom Y... parmi lesquelles la marque Pompes funèbres Michel Y...; que, par arrêt du 28 mars 1985, la cour d'appel lui a interdit

Michel Y..., dont il a été durant un temps le franchisé, n'ayant ainsi de cesse de porter atteinte à ses intérêts ; que ces manquements étaient en eux-mêmes de nature à donner qualité et intérêt à cette

dénommée moules de bouchot a été déposée le 2 juillet 1994 par le syndicat professionnel mytilicole de la baie du Mont-Saint-Michel et qu'une marque dénommée Moule de bouchot de la baie du Mont-Saint-Michel

Y... et de la SCI Les Hauts de Saint-Michel, de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. Z... et de la SCP Picard-Marque, les conclusions de M.

Jean-Michel, - Y...

de ces conventions constitue une prétention nouvelle ayant pour seule finalité d'interdire à la société Etablissement Michel de faire, pour l'avenir, usage de la marque concédée.

de la SCP IFL Avocats (avocat au barreau de PARIS, toque : P0042) Assisté par Me Myriam THOMAS (avocat au barreau de PARIS, toque : D0634) DÉFENDERESSE AU RECOURS SCP ATTALAH COLIN JOSLOVE MARQUE

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 19 décembre 2002, qui, pour blessures involontaires et infraction à la réglementation relative à la sécurité des

X... a effectué le 19 juin 1990 le dépôt, enregistré sous le numéro 1.598.823, de la marque complexe Michel X... et du logo MP servant à désigner des produits de parfumerie, de beauté, les cosmétiques

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 1994, qui, pour travail clandestin, l'a condamné à 3 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ;

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 22 janvier 1998, qui, pour blessures involontaires et infraction aux règles relatives à la sécurité des travailleurs, l'a

; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE LYON, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 2e chambre, en date du 26 octobre 2005, qui a renvoyé Jean-Michel

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12e chambre, en date du 10 janvier 2006, qui l'a condamné, pour travail dissimulé et emploi d'un étranger non muni d'une autorisation de travail

Michelle, - Y...