Sentencia del Tribunal de Justicia (Gran Sala) de 25 de enero de 2011.#Michael Neukirchinger contra Bezirkshauptmannschaft Grieskirchen.

Sentencia del Tribunal de Justicia (Gran Sala) de 10 de enero de 2006.#Skov Æg contra Bilka Lavprisvarehus A/S y Bilka Lavprisvarehus A/S contra Jette Mikkelsen y Michael Due Nielsen.

Yellow Jumbo Grans Large, Green Yelow Vals Près le Puy et Green Yellow Montpellier Celleneuve, - dit qu'aucun contrat d'achat d'electricité n'était formé au 15 janvier 2010 entre les SNC Ksilest, Ksilouest

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté la SA Société Générale de sa demande tendant à obtenir la condamnation de Maître Michel X..., es qualité de liquidateur de la société Green Cap, à lui

Michel Rowan, président, M. Pierre Jarrossay, juge, M. Patrick Armand, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 16 Avril 2025 11ème Chambre N° PCL : 2023J00341 SAS ENERGY GREEN N° RG: 2025L00392 Par jugement en date du 18 AVRIL 2023, le tribunal a prononcé

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 29 Janvier 2025 8ème Chambre N° PCL : 2023J00068 ENERGY GREEN N° RG: 2024L03064 Par jugement en date du 18 JANVIER 2023, le tribunal a prononcé

A l'évocation de la cause, la SAS GREEN LEG reprend les conclusions contenues dans son assignation.

Le désistement de la société Green Yellow Vals-Près-le-Puy est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

SOFA DUNKERQUE Demeurant [Adresse 3] Maître [R] [B] es qualités de mandataire judiciaire de la société GREEN SOFA DUNKERQUE Demeurant [Adresse 2] SAS GREEN SOFA DUNKERQUE ayant son siège social

B, représenté par Me Grün, déclare se désister purement et simplement de la présente instance. Vu les autres pièces du dossier.

A, représenté par Me Grün, déclare se désister purement et simplement de la présente instance. Vu les autres pièces du dossier.

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1994 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit de la société Green Forest, société anonyme, dont le siège est ..

SOFA [Localité 3] Demeurant [Adresse 3] [Localité 3] Maître [Y] [B] es qualités de mandataire judiciaire de la société GREEN SOFA [Localité 3] Demeurant [Adresse 2] [Localité 3] SAS GREEN SOFA

La société GOLFER GREEN et M. [H] [L] opposent que : Pour la société GOLFER GREEN.

Partie perdante, la société ADVANCED GREEN SERVICES ne peut prétendre à l'allocation d'une indemnité de procédure et supportera les dépens d'appel.

Jérôme Michel, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la SARL GREEN, - les conclusions de M.

DROP [Adresse 4] DÉFENDEUR - représenté par : Maître Hélène VACAVANT -[Adresse 5] Maître Michel TALLENT - Selarl ACTIVE AVOCATS -[Adresse 6] Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC)