B... ne rappelle nullement avoir bu une tisane, mais évoque une consommation alcoolique à base de whisky et de coca-cola ; que le fait de tirer un coup de feu, à proximité d'une personne, au surplus au

Michel, - Y... Guy, - Z... A... B... Jean-Claude, - Le SYNDICAT SUD SERVICES PUBLICS, partie civile, - C... Josette, partie civile, - D...

Micheline, épouse Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 15 avril 1998, qui, dans la procédure suivie contre Michel X..., Séverine Y.

coupable du délit de mise en danger d'autrui ; "aux motifs qu'une délégation de pouvoirs a été accordée par le chef d'agence de la société Colas à M.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 9 octobre 2003, qui, pour complicité de vol aggravé, l'a condamné à 5 000 euros d'amende, à 1 an de suspension

Michel, - La société THECLA INDUSTRIES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 4 mars 1999, qui, sur renvoi après cassation, a prononcé

Jean-Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 10 février 2000, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jérôme X..., Michel X...

COCA-COLA SERVICES FRANCE -THE COCA-COLA COMPANY -S. A. S.

Worldwide Inc. et McCann Erickson Spain irrecevable et mal fondée, - dire et juger irrecevable l'exception d'incompétence soulevée par les sociétés Coca-Cola Services France et Coca-Cola Entreprise,

droits de la société GENVRAIN LA PARISIENNE, elle-même venant aux droits de la société LES COMPTOIRS FRANCAIS, exploitant le magasin "CEMICO", rue Vieille du Temple à Paris (4ème) ; 5°)- La société THE COCA-COLA

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Z...Michel

S'agissant de COCA-COLA et de PEPSICO, il est faux d'affirmer que le second a payé pour l'ensertion de Pepsi Max (Pepsi light).

un volume d'eau suivant une proportion déterminée par la société COCA COLA.

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 1er décembre 2004, qui, pour complicité d'abus de biens sociaux et d'abus de confiance et recel

ARRET No R.G : 06/03757 2006/923 01 juin 2006 SCI DIVONNE PROPERTIES C/ Société CONA MICHEL SA COUR D'APPELDE LYON 10ème CHAMBRE CIVILE ARRET DU 09 OCTOBRE 2007

Michel XC..., 22 / de M. Michel XF..., 23 / de M. Philippe O..., 24 / de M. Loïc A..., 25 / de Mme Thérèse P..., 26 / de Mme Claire J..., 27 / de M. T... Salat, 28 / de M.

du protocole d'accord transactionnel passé entre le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, la société Colas Nord Est, la société Michel Rémon et la société Ygrec Ingénierie, au

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michelle X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt