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24 résultats pour « Michël ZIBI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162ec2f6c9bddc82584766b

Appel

10 octobre 2012

10 octobre 2012

représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, Me Anne-laure GERIGNY, avocats au barreau de PARIS, toque K0148 Assistée de Me Michël

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921c9

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

.-77340 PONTAULT COMBAULT Représentée par Me Michael ZIBI de la SELARL HERTZOG-ZIBI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0262 Maître Albert Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf7bd3db21cbdd91de1

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

barreau de BORDEAUX Société REPRESENTACIONES GERMACO AVV prise en la personne de ses représentants légaux y domiciliés ayant son siège Watapanastraast 7- ORANJESTAD-ARUBA Représentée par Me Michael

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0fbd3db21cbdd8cc32

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

01174 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 08 Juin 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 03/09072 APPELANT Monsieur Gad X... ... 92000 NANTERRE représenté par Me Michaël

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e97f87cdc6046d47340746

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Alan ZINI, postulant assistés de Me Pauline MODAT, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d851

Appel

2 mars 2011

2 mars 2011

CHATEAUFORM'(SIEGE SOCIAL) 22, rue du 8 MAI 1945 95340 PERSAN représentée par Me Michael ZIBI, avocat au barreau de PARIS S. A. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916bb

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

paritaire de MELUN section Industrie, RG no 12/00382 APPELANTE SARL MECA MAT Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 8 rue Lavoisier - 77330 OZOIR LA FERRIERE Représentée par Me Michael

Source officielle
CC

civ3

613721a8cd580146773f5bb3

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

Albert Michel XJ... (anciennement Zizi), demeurant ... (Nord), 32°) M. Paul I..., demeurant ... (Nord), 33°) MM. Michel Robert YQ..., demeurant ... (Nord), 34°) M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61629f7235a5d4e0c2ddc9ce

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

C], Intervenant volontaire [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Mireille GARNIER de la SCP MIREILLE GARNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J136, avocat postulant assistée de Me Michael

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

615e0db1c25a97f0381f4ee6

Appel

10 septembre 2014

10 septembre 2014

domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] - HONG KONG Représentée par Me Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Michael

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

615e0d67c25a97f0381f4d30

Appel

11 mars 2015

11 mars 2015

EURASIA IMPORT SA RCS de Bobigny 353 108 764 suite à une fusion absorption au profit de la société EURASIA GROUPE SA en date du 11 janvier 2012 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée de Me Michael

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

, 16 RUE DE BRUXELLES, LAMBERSART 150 MARCUZZI CLAUDE, 30 RUE DE BRUXELLES, LAMBERSART 151 MARTINE MICHEL, 13 RUE DE LA HAYE, LAMBERSART 152 MICHAUX JEAN, 3 RUE DE ROME, LAMBERSART 153

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

615e0d8fc25a97f0381f4df4

Appel

20 février 2014

20 février 2014

de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 9] (ARUBA) représentée par Maître Mireille GARNIER de la SCP Mireille GARNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J136 assistée de Maître Michael

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

PECORIELLO 1962   Antonio PELLICCIONE 1972   Vincenzo PENNAVARIA 1965   Paola PERGOLA 1968   Ruggero PESCE 1965   Michele PETROSINO 1969   Giuseppe PIERANTOZZI 1961  

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02701

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Un jour il a mangé une banane et il a fait des réflexions que je ne me rappelle pas un autre jour dans une peau d'orange il a fait un découpage qui représentait un petit homme avec un « zizi en érection

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2013:C1EV111

Cassation

4 juillet 2013

4 juillet 2013

dans ses fesses ", qu'il avait saigné la deuxième fois, et que son grand-père le caressait aussi parfois pendant la sieste, " léchait son zizi " et lui demandait de lui faire la même chose.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

626cd2f0bd20aa057d9f37ed

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

, prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentés par Me François PIAULT de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de PAU Assistés de Me Michel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163c2c41a5f0a71dc3c91ed

Appel

25 mai 2010

25 mai 2010

ad'hoc de : - la SARL HAUTEVILLE DIFFUSION , [Adresse 14] -la SA ANTINELLA , [Adresse 14] -la SA PIERGIL , [Adresse 2] représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Me Michaël

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0314DEC004432798

Admin. suprême

14 mars 2002

14 mars 2002

  23 juillet 1999 enr. 2 novembre 2000 M e Giovanni ROMANO (Bénévent)   62485/00 ZILLI Cleanto intr. 19.01.98 enr. 2 novembre 2000 M e Franco TANDURA (Feltre - Belluno) 64687/01 ATTUBATO Carlo

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6438f35ea942a604f5e9388a

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

la personne de son représentant légal domicilié au siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] Représentés par Me Sophie CREPIN de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de PAU Assistés de Me Michaël

Source officielle