X..., médecin, a été requis pour procéder à l'examen médico-psychologique et psychiatrique de Mme Vanessa B... ; qu'il n'est pas contesté que M.

*psychologique pratiquée par un médecin et psychologue : K90 ; que si le rapport transmis porte l'intitulé : Expertise médico-psychologique et psychiatrique de B...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre Médico-chirurgical "Les Cèdres", dont le siège est ..., en cassation

et médico-professionnel, mais celle de mise en place, animation, de gestion de secours et d'oeuvres sociales au profit de ses adhérents et que cette activité n'entrait dans le champ d'aucune convention

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Immo Méric

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Schwa Médico, société à responsabilité limitée dont le siège est ...

Poisot, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat du Centre médico-chirurgical Foch, les conclusions de M.

Provence Méditerranée devenue Interim Provence Méditerranée (la société Medicoop), spécialisée dans le travail temporaire du secteur médico-sanitaire et social, différentes prestations de services, et

fondé sur un élément médical extrinsèque, sans qu'il ait besoin d'être corroboré ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que dans le colloque médico-administratif, le médecin conseil de la caisse

fondé sur un élément médical extrinsèque, sans qu'il ait besoin d'être corroboré ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que dans le colloque médico-administratif, le médecin conseil de la caisse

. ; que, surtout, les expertises médico-psychologiques de A... et B...

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, Mlle X..., aide médico-psychologique stagiaire, depuis le 28 septembre 1984, de l'Association

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 27 octobre 2017) que Mme J... a été engagée en qualité de formatrice « secrétaire médico-sociale

. ; "aux motifs que l'examen médico-psychologique de Bouchra Y... ne montre chez l'intéressée aucune tendance à la mythomanie ni à l'affabulation susceptible d'entacher la crédibilité de ses dires ;

suffit pas à garantir le caractère contradictoire de l'instruction ; qu'en l'espèce, la caisse primaire a pris en charge les maladies déclarées par le salarié le 3 octobre 2011, au vu des colloques médico-administratifs

d'observations du 5 juin 2012 portant sur plusieurs points, notamment une observation relative à l'assiette minimum conventionnelle ainsi libellée : «depuis décembre 2006, la convention collective «médico

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à la suite d'un contrôle effectué le 14 août 1996, l'URSSAF a adressé le 3 janvier 1997 à la société d'exploitation des établissements Serge Mericq

obligée de commettre des chapardages; qu'enfin, son frère Soufiane, ainsi que sa soeur Amale, parlent tous deux de corrections infligées par son père à Nouale, même s'ils estiment qu'elles étaient méritées