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8 résultats pour « Menendian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 3ème section

66294e08204c0caeeb991ee2

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : Copie certifiée conforme délivrée à : - Maître Alimi, vestiaire E1899 - Maître Menendian, vestiaire E211 - Maître Guidoux, vestiaire P221 ■ 3ème chambre

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b4f8cdc6046d4738797b

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

DEMANDEUR SAS SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS [J]-[T] [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me MARION CORNEAU [Adresse 2] DEFENDEUR SARLU O11ZE EVENTS [Adresse 3] comparant par Me Jacques MENENDIAN

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA03275_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

B, représenté par Me Menendian, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 11 mai 2023 ; 2°) de prononcer la décharge, en droits, pénalités et intérêts de retard, de cette imposition ; 3°)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d97c

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

CONSULTANTS, prise en la personne de ses représentants légaux. 158 rue Paul Bert 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Maître Jacques MENENDIAN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

603629fff3ea8c8cfd165248

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

gérant N° SIRET : 402 988 331 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 assistée de Me Jacques MENENDIAN

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

65a18c1e0ddb77892692d153

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

, avenue de Gravelle 94410 SAINT-MAURICE Monsieur [W] [T] 18, quai Jean Baptiste Clément 94140 ALFORVILLE Madame [P] [B] [T] 30, rue Anatole France 93130 NOISY-LE-SEC représentés par Me Jacques MENENDIAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdc7e0bee3fa4a15c770425

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentés par Me Frédéric B..., avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Ayant pour avocat plaidant : Me Jacques MENENDIAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a713

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Monsieur Mickaël Z... ... 94140 ALFORTVILLE représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Maître MENENDIAN Jacques avocat plaidant pour Cabinet Mickael Z..., toque E211

Source officielle