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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre 1ère section
686579b972b7e1b6bf1d7aca
2 juillet 2025
2 juillet 2025
RAIZERS [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Maxime DUTHEIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0010 DEFENDERESSE S.C.P.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
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28 octobre 2025
28 octobre 2025
personne de ses représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Ayant pour avocats plaidants : Me Pierre-Olivier LEBLANC et Me Maxime
Source officielleciv2
61372193cd580146773f4eb4
12 mars 1992
12 mars 1992
Maxime B..., demeurant ... à Saint-Jean-Cap-Ferrat (Alpes-Maritimes), 4°/ Mme Claudine A..., demeurant ... à Saint-Jean-Cap-Ferrat (Alpes-Maritimes), 5°/ M.
Source officielleciv2
61372193cd580146773f4eb3
12 mars 1992
12 mars 1992
Maxime A..., demeurant ... à Saint-Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), 4°) Mme Claudine Z..., demeurant ... à Saint-Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), 5°) M.
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88ac6
7 décembre 2006
7 décembre 2006
Maxime X... et la Société civile d'exploitation agricole (SCEA) Domaine du Clos Vaufuget, suivant déclaration du 13 février 2006, enregistrée sous le no 430/2006 et par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a68a
7 décembre 2006
7 décembre 2006
) *30 août 2006 (par Maxime X... et la SCEA). Dans le présent arrêt, il sera seulement rappelé que M.
Source officielleTrib. de Commerce
69ae6873cdc6046d47021110
1 juillet 2025
1 juillet 2025
en date du 16 décembre 2024 La cause a été entendue à l'audience des référés du 3 juin 2025 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL
Source officielleciv2
613720d0cd580146773ee9af
20 juillet 1988
20 juillet 1988
X..., Chabrand, Dutheillet-Lamonthézie, Burgelin, Laroche de Roussane, Mme Y..., M. Delattre, conseillers, Mme A..., M. Lacabarats, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme Y
6137219bcd580146773f52ea
27 novembre 1991
27 novembre 1991
Maxime, Louis, Alexandre X..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1990 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre), au profit de Mme Yvette, Marie, Jacqueline Y..., épouse X..., défenderesse
Source officielleChambre 1-8
63c8edcfdc5b777c90992dd0
18 janvier 2023
18 janvier 2023
RENOV IMMO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier CAMPESTRE Me Maxime ROUILLOT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleciv2
6137214acd580146773f28b6
21 novembre 1990
21 novembre 1990
Maxime Z..., agissant comme administrateur légal des biens de ses deux enfants mineurs, Franck et Karine Y... de Schleitheim, 2°) Mme Chantal X..., épouse Y... de Schleitheim, tous demeurant ...
Source officielleciv2
ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/Mme Z
613721c1cd580146773f6ec7
25 novembre 1992
25 novembre 1992
Dutheillet-Lamonthézie, président, M. Deroure, conseiller rapporteur, MM. Michaud, Chevreau, Burgelin, Mme Dieuzeide, conseillers, MM. Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aa99
20 mars 2008
20 mars 2008
. **** APPELANT : Monsieur Marc X..., représentant l'indivision HALNA DU FRETAY ... 44430 LE LOROUX BOTTEREAU Représenté par Me Cyril DUBREIL, avocat INTIME : GFA DES ROUGES
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000035837444
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Louis Dutheillet de Lamothe, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Potier de la Varde, Buk Lament, Robillot, avocat de M.B.... 1.
Source officielleciv2
613721decd580146773f84d0
5 mai 1993
5 mai 1993
Dominique F..., médecin stomatogiste, demeurant 2, résidence Maxime à Sainte-Maxime (Var), 688) le syndicat des copropriétaires du bâtiement B de la résidence Château-Sec, représenté par son syndic,
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6a226501cdc6046d473962f5
4 juin 2026
4 juin 2026
JUIN 2026 Solenne MOTYL, Conseillère à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 28 novembre 2025, assistée de Véronique DUPHIL
Source officielle5ème Chambre
DTA_2212320_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
C..., représenté par Me Dubreil, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielle3e chambre civile
69d89983cdc6046d47bc637c
9 avril 2026
9 avril 2026
REFLEX AMBULANCES prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Alexandra DENJEAN DUHIL DE BENAZE de la SELARL
Source officielleChambre sociale 4-6
6780b79f34dc79f9f0614f4e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
05 Juillet 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL N° Section : AD N° RG : 22/00018 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Carole DUTHEUIL
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
63be630513ef607c90ab638a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
épouse [K] née le 23 Mai 1954 à [Localité 12] ([Localité 12]) de nationalité Française demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Sébastien BACH, avocat au barreau de BORDEAUX et à l'audience par Me Maxime
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