Maxime, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 27 janvier 2005, qui a déclaré irrecevable son appel d'une ordonnance du juge d'instruction le renvoyant

X... sera classée sans suite et a refusé en conséquence d'entendre les demandes formulées devant elle par les parties civiles régulièrement constituées des chefs d'enlèvement et séquestration ; "aux

de l'intégralité de ses demandes, fins et prétentions, - condamner la société MAPPIM à payer à M.

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 novembre 2005) que Mme X... a été engagée en juin 2000 par la société Synergie, relevant du groupe Claude Maxime

X..., dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° G 96-11.776 formé par la société Entreprise Maxime, prise en la personne de son gérant, M.

Maxime X... et ses associés cédant 1 650 actions à la société Somma frères (la cessionnaire), dont M. A... était président et directeur général et 10 actions à M.

591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que sans en exposer les raisons, la cour d'appel s'est abstenue d'ordonner l'audition de Farida Y... et de Maxime

juridiques ; qu'en l'espèce une "situation" qui ne constitue qu'un état d'avancement de travaux n'a, en soi, aucune valeur juridique car elle n'emporte ni convention, ni disposition, ni obligation ou décharge

Louis B... un immeuble sis à Sainte-Maxime, M. Sauveur B... est décédé le 21 juillet 1974, en laissant cinq enfants pour lui succéder; qu'en août 1977, M.

l'ensemble de leurs demandes ; les en débouter en tant que de besoin. ».

X..., dont il a demandé la mainlevée ; Attendu que, pour accueillir sa demande, l'arrêt retient qu'au décès de Régis X..., Mme A... a bénéficié de l'attribution intégrale de l'actif et du passif de la

X... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de ses demandes d'indemnités journalières et de rente invalidité au titre du contrat "Maxima prévoyance" ; Mais attendu qu'il ne résulte ni de l'arrêt ni

En redescendant, avant de se rendre dans les sous-sols, ils tentent de faire démarrer une tondeuse abandonnée dans l'entrepôt et actionnent le câble de démarrage à plusieurs reprises sans résultat.

décembre 1993 lesquels faisaient apparaître une situation nette consolidée négative de 23,3 millions de francs ; que, selon protocole du 10 janvier 1995, les sociétés Editions Albin Michel, Infomedia et Maxi

A... ont demandé au tribunal administratif de Toulon d’annuler le sous-traité d’exploitation du lot n° 6 situé plage du centre-ville à Sainte-Maxime, conclu le 11 juin 2014 entre la commune de Sainte-Maxime

Y...la somme de 1 029 532 FCFP et demande à la Cour de condamner M.

C / Société HELI PACK SARL MAXI DISTRIBUTION Mireille Y...

de Maître Maxime GRAVELLIER, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Charlotte de LAGAUSIE, Membres de l'AARPI GRAVELLIER –LIEF – de LAGAUSIE - RODRIGUES, Avocats associés, [Adresse 2].