du 01/07/2025 * Président : Monsieur Pierre TOUFIC Juges : Monsieur Franck BUONANNO Madame Laurence DAYON Greffier : Madame Marine DESSAUX Représenté par Maître Julien LECAT substitué par Maître Maxime

C/ Société [18] Société [9] Société [15] Société [12] Etablissement [8] [O] [P] épouse [B] S.A.S. [23] S.C.I. [6] Copie exécutoire délivrée le : 8 juillet 2025 à : Me Maxime

G.E.G., demeurant [Adresse 4] représentée par Me Julien LECAT de la SELAS BIGNON LEBRAY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Maxime CARREZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS

3] représenté par Me Véronique GODFRIN, avocat au barreau de GRASSE Madame [X] [P] [C] [I], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Geoffrey DUMONT, avocat au barreau de NICE substitué par Me Maxime

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 6] représentée et plaidant par Me Julien LECAT de la SELAS BIGNON LEBRAY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Maxime

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée et plaidant par Me Julien LECAT de la SELAS BIGNON LEBRAY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Maxime

chef de dénonciation calomnieuse ; "aux motifs que le prévenu a écrit le 1er septembre 1998 au procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grasse en indiquant que son fils Maxime

manque de base légale ; "en ce que la chambre de l'instruction a renvoyé Jean X... devant une cour d'assises du chef d'agressions sexuelles aggravées sur les personnes de Joanna Y..., Sandy Z... et Maxime

Remplacer 2 carreaux de carrelage au sol de la salle de bain, le trou derrière les WC à reboucher et carreler.

demeurant ... 75017 PARIS représenté par Maître Lionel MELUN, avoué à la cour assisté de Maître Jean-Paul A..., avocat au barreau de PARIS, toque : A 80, Monsieur Maxime B...

MARTINEZ Juge des Référés et Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) LA MUETTE 355 rte de la Muette 76230 Isneauville comparant par Me Maxime

Maître Laurence JOUSSELME, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMES Syndicat de copropriétaires PARC DE SAINTE MAXIME sis Route du Muy 83120 SAINTE MAXIME SUR MER, demeurant Agence DI LUCA-6 rue

A C et la SARL Maxime Ambulances, représentés par Me Carrel et Me Caviglioli, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 février 2021 par lequel le directeur général de l'agence régionale de

représentés par Maître Jean-Christophe DANGLETERRE, avocat au barreau de LILLE, non comparant (cf mail du 18 décembre 2024) à : Monsieur [H] [R], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Marie CARREL

La commune de Sainte-Maxime, M.

Maxime X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre), au profit de la société civile immobilière (SCI) Saint-Michel du Suquet, dont

CARE (CUISINELLA [Localité 1]) C/ S.A.R.L.

Ces références sont applicables aux baux en cours à la date d'entrée en vigueur de l'acte pris par l'autorité administrative dans chaque département pour arrêter les maxima et les minima.