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12 résultats pour « Maxime ASCENCIO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

66a099092be3e083f4fad4e6

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

CHRISTIAN DECOR SOCIETE D'EXPLOITATION prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Maxime ASCENCIO, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110075

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Maxime X..., qui n'ont pas été attraits dans la procédure ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE de même, M.

Source officielle
CC

civ2

613723a9cd5801467740ca6e

Cassation

25 janvier 2001

25 janvier 2001

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole X..., épouse Y..., demeurant centre commercial Quatr'Anes, magasin Maxime

Source officielle
CA

1ère chambre

662b43cdfe25450008314946

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[X] [I] un véhicule de course de côte Renault Clio RS Maxi F 2000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b5bd3db21cbdd86072

Appel

19 mars 2002

19 mars 2002

1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 18ème Chambre, section D Audience Solennelle ARRET DU 19 MARS 2002 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Monsieur Ali SOUISSY Croix Rouge X... 127, boulevard Maxime

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b5bd3db21cbdd86073

Appel

19 mars 2002

19 mars 2002

1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 18ème Chambre, section D Audience Solennelle ARRET DU 19 MARS 2002 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Monsieur Ali SOUISSY Croix Rouge X... 127, boulevard Maxime

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0112DEC003738897

Admin. suprême

12 janvier 1999

12 janvier 1999

La detención preventiva no podrá durar más del tiempo estrictamente necesario par la realización de las averiguaciones tendentes al esclarecimiento de los hechos, y, en todo caso, en el plazo máximo de

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e015b274e929a9d8fa4838

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Selon certificat médical du dr [H], elle a présenté ; - une disjonction symphysaire avec ascension de la branche ilio-pubienne gauche, - une disjonction de l'articulation sacro-iliaque gauche, - une

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0112DEC003738897

Admin. suprême

12 janvier 1999

12 janvier 1999

Asimismo, por ley se determinará el plazo máximo de duración de la prisión provisional.” 2.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6a192346cdc6046d47535147

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

d'aptitude le 6 septembre 2019 avec proposition de mesures individuelles d'aménagement, d'adaptation ou de transformation du poste de travail, le médecin du travail indiquant : « Pas de charges lourdes (maxi

Source officielle
CA

Chambre sociale

60371fbd0acc79b9da12e33f

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

A l'appui de ses prétentions, la société Lidl expose que': - Elle est une société de maxi discount dont le fonctionnement et l'organisation sont très différents de ceux existant dans un hyper ou super

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

67f9f6e7190d73a10ce27cd6

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Maxime MARTINEZ, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle