COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 27 octobre 2005), que par lettre du 11 mai 2004, la société Maury

, au profit : 1 / de l'Union locale CGT Saint-Maur-Joinville, dont le siège est ..., 2 / de M.

Mauro, - Y... Catherine, épouse X..., - Z...

a, en fait, été convoqué oralement pour le débat contradictoire, le jour même de ce débat ; que la chambre d'accusation ne pouvait dès lors écarter le moyen de nullité présenté au nom de Maures" ;

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société El Rancho, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 mai 1997 par le tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés

violation des articles 513 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; " en ce qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, lors des débats, la Cour a entendu " M. le président Maury

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maury Romanet, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Mauro et associés, dont le siège est à Grasse

Y... et A... font grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés, 24 avril 2002) de ne pas avoir répondu à leurs conclusions portant sur la division de l'unité économique et sociale

(Haute-Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 4 janvier 1993 par le tribunal d'instance d'Annecy, au profit de la société anonyme Mauris bois et dérivés, dont le siège est ...

poste de responsable technique et plus particulièrement de juriste ; qu'à ce titre et même en sa seule qualité de consommateur, il ne pouvait être ignorant de la quantité très importante de vins de Maury

Mauri, président, et MM. Z... et Y..., conseillers, et, d'autre part, (p. 2) que le conseiller M.

CGT d'Annecy et ses environs, sise ... du travail, Annecy (Haute-Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 19 février 1991 par le tribunal d'instance d'Annecy, au profit de la société anonyme Mauris

Jean-René F..., demeurant ... à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor), en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1992 par la cour d'appel de Rennes (5e Chambre), au profit de la société anonyme Chaffoteaux et Maury

être réalisés selon les formes prescrites en matière de saisie immobilière, exclusives de toute attribution préférentielle au co-indivisaire du débiteur ; qu'en décidant néanmoins que le "Château de Maury

Bruno Z..., demeurant à Joinville Le Pont (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 novembre 1988 par le tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés, au profit de l'Entreprise X...

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colette Y..., épouse X..., demeurant ..., 77166 Grisy-Suisnes, en cassation d'un jugement rendu le 12 novembre 1997 par le tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole de Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 novembre 1997 par le tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés