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170 résultats pour « Mathieu TALMANT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6780be1a780de3a214879e24

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

C/ S.A.R.L. [11] Copie certifiée conforme délivrée à : - [14] - SARL [11] - Me Laëtitia BEREZIG - Me Léa DUHAMEL - Me Mathieu

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

68e743263940dd585f4f7678

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

avocat au même barreau INTIMÉE : SOCIETE INETUM SOFTWARE FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Léa DUHAMEL de la SELAS DS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Mathieu

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466494.20230420

Admin. suprême

20 avril 2023

20 avril 2023

Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado, Gilbert, avocat de M. E et autres ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2000765_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Ces discussions aboutissent à un projet de relogement du centre Mathilde Salomon dans une caserne du XIXème siècle, dénommée " caserne Taillant ", en binôme avec un autre bâtiment dénommé " vieil hôpital

Source officielle
CA

1ère Chambre

64364d7529c3df04f589a649

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

[X] [C], Mme [B] [C]-[W] et la SCP Mathieu Mathieu-Brismeur du surplus de leurs demandes, - condamné in solidum à payer à M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6a1fbb16cdc6046d47e955b7

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

TALLANT ELEVAGE [Adresse 11] [Adresse 11] Représentée par Me Mathilde CHANINIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Nolwenn ROBERT de la SELAS PVB AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6719e4de5857dd64cbdaa3bc

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Or les conclusions de l'appelante produites dans le délai imparti de régularisation sont taisantes quant à la motivation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01202

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Mathieu X..., domicilié chez M. et Mme Y...[...], contre l'arrêt rendu le 20 février 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre C), dans le litige l'opposant à la société Usis entreprise

Source officielle
TCOM

REFERE

69ef6f31cdc6046d47b835f1

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

VAUTRIN BURG, avocate [Adresse 2] comparante DÉFENDEUR SAS Club Montmartre Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] Représentée par Me Valérie BAUME, avocate [Adresse 4] et par Me Matthieu

Source officielle
CA

20e chambre

650d319a71dfcd831820164a

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

d'office, et de monsieur [J] [W], interprète en langue arabe, assermenté, DEMANDEUR ET : Monsieur le préfet des Hauts de Seine [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Bruno MATHIEU

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c22dc4cdc6046d47bcb6d9

Commerce

25 février 2026

25 février 2026

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * Monsieur [I] [U] demeurant [Adresse 1] représentée par : Me Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER , Avocat au Barreau de Toulouse ET PARTIE DÉFENDERESSE : * SAS ACCESS

Source officielle
CA

Chambre 3-2

68676be3fdaf41a8356be6fb

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

OCP REPARTITION Copie exécutoire délivrée le : 3 Juillet 2025 à : Me Nadia LAIB Me Matthieu JOUSSET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7H-FJUE S.A.S. SUPERETTE LA VERRERIEc/MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE REIMS

64c8a0f2dfabddd9699e0081

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

4] Représentée par Me Sandy HARANT, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame MAUSSIRE, conseillère faisant fonction de présidente de chambre, et Madame MATHIEU

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

69f2ec1ecdc6046d470d2de8

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mathieu ASSIOMA Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 29 avril 2026 ARRÊT : Rendu

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

633fc356e633183e2ee17b1c

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Denis-clotaire LAURENT de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R010, avocat postulant Représentée par Me Matthieu

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f0317f02fc178212f8196b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

justice de Meaux : [Adresse 3] absent à l’audience ayant donné un avis écrit le 3 avril 2025 Nous, Catherine MORIN-GONZALEZ, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux, assistée deLaurence MATHIEU

Source officielle
CA

8e Chambre C

6034f911e1304d26c30bccaf

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Gilles MATHIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE de la SELARL MATHIEU-DABOT-BONFILS *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6bbd3db21cbdd900d1

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

: 12/ 00252 Décision déférée à la Cour : rendue le : 05 Juin 2012 par le : Juge aux affaires familiales de NOUMEA Saisine de la cour : 28 Juin 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT Mme Mathilde

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement (Collégiale)

DTA_2500643_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

D, représenté par Me Taelman, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 11 décembre 2024 par lequel le préfet du

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

65449d85c71a6a83181c8f12

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

SOCIÉTÉ GALERIE MAEGHT, société anonyme agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] N° SIRET : 353 826 050 Représentée par Me Matthieu

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