] [Q] / de SAS SO BEAUTY 28 Rue Verdi 06000 NICE comparant en personne DEFENDEUR SAS SO BEAUTY av de la Plage Marquet I Atlantide Bât C 06320 Cap-d Ail comparant en personne assistée par Me Elodie MARZO

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 juillet 2023, Mme A B, représentée par Me Marzo Puig doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 décembre 2024, Mme A B, représentée par Me Marzo Puig, forme opposition à la contrainte décernée à son encontre le 13 novembre 2024 et notifiée

A, représenté par Me Marzo Puig, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des taxes foncières au titre de l'année 2018 pour un montant de 547 euros et au titre de l'année 2019 pour un montant

Marco, - Y...

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 novembre 2019), rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 7 février 2019, pourvoi n° 18-10.003), et les productions, la société Marto et fils (la société Marto),

Luc Z..., domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société civile immobilière Marco Polo, 3°/ de M.

Mario, - D... Henri, - X...

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 6 NOVEMBRE 2025 La SCI San Marco

confirmé une ordonnance de non-lieu ; "aux motifs que, selon les éléments figurant au dossier l'accident est survenu entre 10 heures et 10 heures 10; qu'après l'intervention des pompiers du quartier, puis

Mario, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9 ème chambre, en date du 18 mars 1997, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement et a décerné mandat d'arrêt ; Vu le mémoire

Jean et Mario X... se sont portés, chacun, caution solidaire à hauteur de 500 000 francs au profit de la Banque hypothécaire européenne, aux droits de laquelle se trouve la Compagnie européenne d'opérations

Marco, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 21 juillet 2004, qui, dans l'information suivie sur sa plainte notamment contre André Y...

Marco SCANNICCHIO 1960 Candiano Orlando Mario Bari 10/02/2021 11/03/2021 200 30   80160/17 08/11/2017 Giuseppa LO IACONO 1966 Candiano Orlando Mario Bari 10/02/2021 11/03/2021 200 30   80165

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 122-4 et L. 122-28-3 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 13 avril 1993 par la société Marjorie

1949   Rosaria DI MARO 1952   Rita DI MARO 1961   Silvana DI MARO 1964   Paolo ADREOZZI 1959   Luigi ANDREOZZI 1964   Anna IORIO 1952   Fedele IORIO 1955   Antonella

délibéré, ne permet pas d'identifier les magistrats ayant délibéré ; qu'indiquant que la cour d'appel lors du délibéré était composée, tout d'abord, de Mme Christine Paris, présidente de chambre, Mme Marjorie

Marco, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 16 avril 2004, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les armes