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16 résultats pour « Maryse AFONSO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème chambre 2ème section

67f56a45bbf04ef7857bb193

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 11] [1] [1] 2 Copies exécutoires - Me AFONSO - Me FERAUD délivrées le : + 1 Copie médiateur par courriel + 1 Copie dossier ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 23

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

696760c4cdc6046d473d5af4

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SARL [5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sébastien DUFAY, avocat au barreau de Paris, toque : B0265 INTIMÉ Monsieur [G] [R] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Maryse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68f1d261e5a8ebce715482fe

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

RENAISSANCE GODEFROY [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sébastien DUFAY, avocat au barreau de PARIS, toque : B0265 INTIMÉE Madame [D] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Maryse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6033f9b78025adaa09dfcfce

Appel

22 février 2017

22 février 2017

barreau de PARIS, toque : E1143 substitué par Me Delphine BUZON, avocat au barreau de PARIS, toque : G0185 INTIMEE SA ST DUPONT [Adresse 2] [Localité 3] N° RCS : 572 230 829 représentée par Me Maryse

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

652a30a27ed1ea831811255e

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

barreau de PARIS, toque : J034 contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : SELASU RICHARD R.COHEN [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Maryse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60320e60c215e54661198d3d

Appel

3 mai 2018

3 mai 2018

juridictionnelle de PARIS) INTIMEE SA AURIQUES [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 434 406 815 00051 représentée par Me Sandra CARNEREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : E1981 substitué par Me Maryse

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163231c3dbed56e5e2c2fa8

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

de PARIS - RG n° 08/08218 APPELANT Monsieur [U] [B] [J] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me HANINE sous la suppléance de Me Frédérique ETEVENARD (avoué à la Cour) assisté de Me Maryse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6a225c31cdc6046d47381fcf

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

: ordonnance du 29 août 2025 - conseil de prud'hommes - Formation paritaire d'Evry-Courcouronnes - RG n° 2025-44798 APPELANTE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Maryse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

660f950ba40f8b0008cb7763

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

déférée à la Cour : Jugement du 25 Mai 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° F21/00514 APPELANT Monsieur [B] [T] [P] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Maryse

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

65a0efa45bbe450008b2cfdd

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

PIERRETTE TBA prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Pauline BLANDIN substituée par Me Maryse AFONSO, avocates

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6163b5321669d540ac7bab34

Appel

19 janvier 2010

19 janvier 2010

au barreau de VAL D'OISE INTIMÉE SA ASSOCIATION ECOLE [5] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me David GILBERT-DESVALLONS, avocat au barreau de PARIS, toque :C 1727 substitué par Me Maryse

Source officielle
CE

6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008163803

Admin. suprême

11 février 2005

11 février 2005

d'autre part, apporté des changement notables à l'objet et au mode d'utilisation de l'installation ; Considérant, en second lieu, que s'il ressort des pièces du dossier que l'activité de la société Affinor

Source officielle
TJ

Chambre 21

67f80767cf40727a00439bca

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Monsieur Maximin SANSON, Vice-Président, assisté de Madame Maryse BOYER, greffière

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e82174cdc6046d47149c65

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 17 Janvier 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR Monsieur [W] [C] [Adresse 1] comparant par Me Martine CHOLAY [Adresse 2] et par Me MARY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9f3

Appel

16 juillet 2012

16 juillet 2012

, comme les autres, entendu maintenir un climat d'opposition à la gouvernance en place, en prenant part à la position collective ferme de refuser d'une part le retour de la directrice générale, Mme Maryse

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6031f563ab72dd2deafa4a58

Appel

30 mai 2018

30 mai 2018

toque : P0488 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Mars 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Madame Marie-Agnès CHAUMAZ, présidente de chambre Madame Maryse

Source officielle