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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
63e35010500dc805de37d3b3
11 octobre 2022
11 octobre 2022
.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 22/03568 - N° Portalis DBVI-V-B7G-PA66 - 3ème chambre Affaire : [U] [B] Représenté par Me Marion LEBLAN, avocat au barreau
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6789f89a482fcecad732fe63
16 janvier 2025
16 janvier 2025
L] née le 19 Janvier 1956 à [Localité 50] de nationalité Française [Adresse 19] [Localité 28] Représentés par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistés de Me Marion
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7eb
17 janvier 2008
17 janvier 2008
JUNG prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 50 rue d'Aboukir 75002 PARIS CEDEX Représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour Assistée de Me Marion LEBLAN
Source officielleRéférés
68e43644681ed727f2a69c36
3 octobre 2025
3 octobre 2025
RG 25/01195 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UGVW MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01195 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UGVW NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS à Me Marion
Source officielle1ere Chambre Section 2
65a785da8121050008662f6e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
, avocat au barreau de TOULOUSE Assisté de Me Brice PERIER de la SELARL TPAVOCATS, avocat au barreau D'AVEYRON INTIMÉE Madame [S], [M] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Marion
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6868b27cf73c18b33b338bb7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
déférée du 25 Septembre 2024 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 6] - 23/03543 DEMANDERESSE Madame [H], [N] [E] épouse [V] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marion
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de59
12 mai 2011
12 mai 2011
représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Marion LEBLAN, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 10228 du 19/
Source officielle2ème chambre
62c91af1f3eafe9fcf076038
6 juillet 2022
6 juillet 2022
, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée par Me Marion LEBLAN, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Ste Coopérative banque Pop.
Source officielle3ème chambre
68df58975835300816d81582
2 octobre 2025
2 octobre 2025
barreau de TOULOUSE et par Me Pierre SIROT de la SELARL RACINE, avocat plaidant au barreau de NANTES INTIME Monsieur [R], [G], [M] [G], [M] [L] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Marion
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162986e201c88caf8c4e17d
20 novembre 2012
20 novembre 2012
Me Bernard FRANCHI de la SCP FRANÇOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI, ancien avoué assistée de Me Jacques SELLIER, avocat au barreau de LILLE, substitué à l'audience par Me Marion
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6352369f8c924eadffcc474b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Localité 43] Monsieur [V] [E] né le 17 janvier 1979 à [Localité 40] [Adresse 1] [Localité 32] Représentés par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistés par Me Marion
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6352369f8c924eadffcc474d
20 octobre 2022
20 octobre 2022
SP] née le 20 Janvier 1963 à [Localité 39] - de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 20] Représentés par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assisté de Me Marion
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd91090
6 février 2014
6 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910a7
6 février 2014
6 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91089
6 février 2014
6 février 2014
11/ 04349 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Décembre 2007 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 20412000 APPELANT Monsieur X... ... 22000 AZILAL MAROC
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd91095
6 février 2014
6 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910ae
6 février 2014
6 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8aff9
28 mars 2008
28 mars 2008
ROUBAIX EN DATE DU 02 Avril 2007 COUR D' APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud' Hommes- APPELANTE : SAS SOMOCLEST Zone Artisanale 90150 BETHONVILLIERS Représentant : Me Christian LEBLAN
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9116d
20 février 2014
20 février 2014
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 27 Juillet 2010 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG no 09-03846 APPELANT Monsieur Mohamed X... ... 54450 M'RIRT- MAROC
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd9108f
6 février 2014
6 février 2014
comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Novembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC
Source officiellePage 1 sur 22