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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2013:CO00057
22 janvier 2013
22 janvier 2013
MARIGLIAN se situe sur le bord de la Méditerranée alors que MONTESILVANO est sur la côte Adriatique.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01198_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Par un courrier du 8 juillet 2020, la SCI Magliano a demandé à la société Enedis de déplacer le transformateur électrique implanté sur cette parcelle.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004412_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Par courrier du 8 juillet 2020, la SCI Magliano demandait à la société ENEDIS de déplacer le transformateur.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0119DEC007516001
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Paolo Belsito (Naples) Comiziano (Naples) Scisciano (Naples) Polvica (Naples) Roccarainola (Naples) Roccarainola (Naples) Naples, Visciano (Naples) Marigliano (Naples) Marigliano (Naples) Naples, Somma
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1957:12
10 décembre 1957
10 décembre 1957
#Acciaierie Laminatoi Magliano Alpi (A.L.M.A.) contre Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier.#Affaire 8-56.
Source officielleChambre 1-1
6967ab7dcdc6046d474723d5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
lesquelles Mme [U] [D] épouse [S] sollicite, sur le fondement de l'article 913-5 du code de procédure civile, du conseiller de la mise en état qu'il : ' désigne la Selarl Azur Huissiers - Fradin-Marigliano-Albinet
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1011DEC003554402
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Giuseppe Esposito 1972 Marigliano (Naples), en qualité d’héritier de M. M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR02202
29 mars 2011
29 mars 2011
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mars deux mille onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GUIRIMAND et les conclusions de Mme l'avocat général MAGLIANO
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR07335
15 décembre 2010
15 décembre 2010
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze décembre deux mille dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLOCH et les conclusions de Mme l'avocat général MAGLIANO
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR07077
21 janvier 2009
21 janvier 2009
Corneloup, Pometan, Foulquié conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges conseillers référendaires ; Avocat général : Mme Magliano ; Greffier de chambre : Mme Krawiec ; Sur le rapport de Mme le
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR02672
1 juin 2011
1 juin 2011
Bloch, Fossier conseillers de la chambre, Mme Labrousse conseiller référendaire ; Avocat général : Mme MAGLIANO ; Greffier de chambre : Mme Téplier ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MOREAU
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR02117
29 mars 2011
29 mars 2011
vingt-neuf mars deux mille onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FINIDORI, les observations de Me SPINOSI, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général MAGLIANO
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR02116
29 mars 2011
29 mars 2011
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mars deux mille onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GUIRIMAND et les conclusions de Mme l'avocat général MAGLIANO
Source officiellecr
évrier 2011, qui, dans l'information suiviec/Kevin X
ECLI:FR:CCASS:2011:CR03108
31 mai 2011
31 mai 2011
Maziau conseillers référendaires ; Avocat général : Mme Magliano ; Greffier de chambre : M.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1957:8
13 novembre 1957
13 novembre 1957
. # Acciaierie Laminatoi Magliano Alpi (A.L.M.A.) gegen Hohe Behörde der Europäischen Gemeinschaft für Kohle und Stahl. # Rechtssache 8-56.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2008:RD020
17 novembre 2008
17 novembre 2008
Chaumont, conseillers référendaires, en présence de Mme Magliano, avocat général et avec l'assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : REJET du recours formé par M.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2008:RD026
17 novembre 2008
17 novembre 2008
Chaumont, conseillers référendaires, en présence de Mme Magliano, avocat général et avec l'assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : REJET des recours formés par le procureur
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR12005
7 mai 2010
7 mai 2010
et du rapport, les observations de la SCP Ghestin, avocat des époux Y..., de la SCP Celice, Blancpain et Soltner, avocat de la SATA, de Me Odent, avocat de la société Axa France IARD, l'avis de Mme Magliano
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2008:RD019
17 novembre 2008
17 novembre 2008
Chaumont, conseillers référendaires, en présence de Mme Magliano, avocat général et avec l'assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : REJET du recours formé par M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR05798
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Maziau conseillers référendaires ; Avocat général : Mme Magliano ; Greffier de chambre : Mme Randouin ; Sur le rapport de M. le conseiller STRAEHLI, les observations de la société civile professionnelle
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MARIGLIANO, Hugo, Custodio
19/05/2026
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MARIGLIANO, Christophe
21/01/2025
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SCP JEROME FRADIN - PHILIPPE MARIGLIANO
22/09/2022
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MARIGLIANO, Gianni, Luigi, Pierre
10/03/2022
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MARIGLIANO, Gianni, Luigi, Pierre
04/03/2021
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