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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
REFERES
686824ea4965b5d9df31a399
4 juillet 2025
4 juillet 2025
avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 16 DÉFENDEUR : Monsieur [S] [I] [F] [N] né le 05 Novembre 1980 à DRANCY (93029), demeurant 11 Clos d’Houel - 78113 CONDE SUR VESGRE représenté par Me Marie-Odole
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
66b3b55271e198c2b66a2ddb
15 juillet 2024
15 juillet 2024
MERMOZ, société civile Représentant : Me Marie-Odile COTEL, avocat au barreau d’ORLEANS, vestiaire : C/ Monsieur [F] [B] Madame [S] [L] JUGEMENT Après débats à l'audience publique du 21 Mai
Source officielleChambre 1- section A
678ad5aa5289c7662ca33629
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DELPHI BRETONNERIE Rep/assistant : Maître Marie-odile COTEL de la SELARL LEROY AVOCATS, avocats au barreau d’ORLEANS DÉFENDEUR Monsieur [R] [T] Rep/assistant : Me Nicolas BOUTEILLAN, avocat au barreau
Source officielleChambre 1- section A
69dd5ecdcdc6046d4721e1d9
3 avril 2026
3 avril 2026
UN INSTANT POUR MOI Rep/assistant : Maître Didier CLIN de la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN, avocats au barreau d’ORLEANS DEFENDEUR : Monsieur [R] [Y] Rep/assistant : Maître Marie-odile COTEL de la SELARL
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007700564
13 juin 1986
13 juin 1986
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 15 juin 1981 et 13 octobre 1981 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Odile X...
Source officielleSaisies immobilières
68eebde222996ce54484640e
10 octobre 2025
10 octobre 2025
d’assemblée générale du 28/06/2022, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représenté par Maître BEAUJEAN-LAFORGE, substituant Maître Marie-Odile
Source officielleChambre 1- section A
68deeb956af9fd1f80973059
1 octobre 2025
1 octobre 2025
1942 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Marie-odile COTEL de la SELARL LEROY AVOCATS, avocats au barreau d’ORLEANS DÉFENDEUR : Monsieur [R] [O] né
Source officielleChambre Civile
64acf3f403c09105db6c0582
10 juillet 2023
10 juillet 2023
1951 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat Me Marie-Odile COTEL de la SELARL LEROY AVOCATS, avocat au barreau d'ORLEANS Madame [Z] [N] épouse [S] née le 13 Octobre 1955
Source officielleChambre 1- section A
6866f43bd33109fd079b7ee8
2 juillet 2025
2 juillet 2025
MAXIMO, ayant pour nom commercial ADVICIM, immatriculé au RCS d’ORLEANS sous le numéro 450 291 273, dont le siège social est [Adresse 2], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Marie-odile
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201504
27 septembre 2012
27 septembre 2012
, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel, statuant en matière de taxe, que les consorts X..., Y... et Z... ont contesté l'état de frais vérifié de la Selarl Coteg
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8addc
20 février 2008
20 février 2008
Odile, le 27 Mars 2007, à titre principal, sur les dispositions pénales et civiles, M. le Procureur de la République, le 27 Mars 2007, à titre incident, contre Madame X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8adde
4 mars 2008
4 mars 2008
Odile, le 27 Mars 2007, à titre principal, sur les dispositions pénales et civiles, M. le Procureur de la République, le 27 Mars 2007, à titre incident, contre Madame X...
Source officielleChambre 1- section A
6866f43ad33109fd079b7edc
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Pris en la personne de son syndic la SARL MAXIMO ayant pour nom commercial ADVICIM, ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 7], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Marie-odile
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6520f623bb275d83183a3c73
5 octobre 2023
5 octobre 2023
INTIMEE S.C.I. [3] dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre MEYRIEUX de la SELEURL ODEON AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0629 Ayant pour avocat plaidant Me Marie-Odile
Source officielleChambre Commerciale
68df5bd4cf4e7f1c37e1cc53
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Timbre fiscal dématérialisé N°:1265291400725231 Monsieur [W] [T] [Adresse 1] [Localité 5] et Madame [Z] [E] épouse [T] [Adresse 1] [Localité 5] Ayant tous deux pour avocat postulant Me Marie-Odile
Source officielleChambre des Urgences
69d5e923cdc6046d477ba2b4
1 avril 2026
1 avril 2026
immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 407 619 370 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Marie-Odile
Source officielleChambre 1- section A
67044ed58d5cd4a8759ae611
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[Localité 3], prise en la personne de son représentant légal Monsieur [V] [H], domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 5] représentée par Maître Marie-odile
Source officielleChambre Commerciale
688731711692fcf85d581f1e
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Représentée par Me Marie-odile COTEL de la SELARL LEROY AVOCATS, avocat au barreau d'ORLEANS --------------------------------------------------------------------------------- ORLÉANS, le 24 Juillet 2025
Source officielleChambre 1- section A
67044ed38d5cd4a8759ae5ae
4 octobre 2024
4 octobre 2024
: 24/382 DEMANDERESSE : CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE CENTRE immatriculée au RCS d’ORLEANS sous le numéro B 383952 470, dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Maître Marie-odile
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6a0ff86ccdc6046d478a321e
21 mai 2026
21 mai 2026
ARRET N° [M] C/ [O] copie exécutoire le 21 mai 2026 à Me Wacquet VD COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 21 MAI 2026 N
Source officiellePage 1 sur 6