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1 014 résultats pour « Marie- Marthe JESSLEN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 24 / Proxi fond

68b1eae26dfb822279450180

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

96 11 43 @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 24/07617 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZZY4 Minute : 25/00036 EM Madame [W] [O] C/ Madame [W] [K] [V] Monsieur [C] [P] [J] Représentant : Me Marie-marthe

Source officielle

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CC

cr

613725f2cd58014677421c4a

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6312f093ef56904f13d44e4b

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

jugement rendu le 08 Avril 2019 par le Tribunal de Grande Instance de PARIS RG n° 18/00625 APPELANTE Madame [S] [W] [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Marie-Marthe

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65aec10754a01215df779637

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

BATISLOGISTIC [Adresse 6] [Localité 2] représentées par Maître Marie-Marthe JESSLEN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0067 Société XL INSURANCE COMPANY SE venant aux droits de la compagnie AXA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0a6

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

. - Mandataire ad'hoc de la SA CLINIQUE DU CHATEAU DE VINCENNES ET DE L'EST PARISIEN ... 94300 VINCENNES représenté par Me Marie-Marthe JESSLEN, avocat au barreau de PARIS, toque : E 67 Me Pierre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

69d73a4ecdc6046d479b4abd

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Lara AYACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1869 INTIME Monsieur [D] [R] [F] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Marie-marthe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

681303616a331c9f4ab39afa

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Adresse 5] et [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Lara AYACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1869 INTIME Monsieur [C] [S] [I] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Marie-marthe

Source officielle
CA

6e chambre

65ab799c36bfc00008d68fb2

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

de Domitille Gosselin, greffier, Vu les articles 131-1 et suivants du code de procédure civile, Vu l'appel interjeté par la société La table des artistes ([Adresse 1]), ayant pour avocat Maître Marie-Marthe

Source officielle
TJ

Service des référés

660d9ea268a27ab7ee5dde2b

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

TM IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Marie-Marthe JESSLEN, avocat au barreau de PARIS - #E0067 DEFENDEUR Monsieur [B] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Sahra

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

698c1c96cdc6046d47d6bee0

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

la mise en état de [Localité 13] N° RG : 21/10127 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.04.2025 à : Me Richard NAHMANY, avocat au barreau de VERSAILLES (485) Me Marie-marthe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91643

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 4 ARRÊT DU 27 Mai 2014 (no, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 12/ 06164-12/ 06541 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 27

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CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae37

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 NOVEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

6319877051eeae4f1309d264

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

PLIMETAL agissant poursuites et diligences de son représentant légal en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Marie-Marthe JESSLEN, avocat au barreau de

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CA

14e chambre

6036b6159510cd56c7c2a4d5

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

] 1934 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1]) Représentée par Me Anne-Laure DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 628 - N° du dossier 41327 assistée de Me Marie-Marthe

Source officielle
TJ

Service des référés

668839e7342d338c20d31457

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

TM IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Marie-marthe JESSLEN, avocat au barreau de PARIS - #E0067 DEFENDEUR Monsieur [I] [S] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Sahra HAMDAOUI

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TJ

PCP JCP référé

669022f4766d1156dbbed28d

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Aline DIVO, Avocate au Barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : #NAN1701 DÉFENDEURS Monsieur [N] [Z], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Marie-Marthe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162b2554abc2618d50e0592

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

[O] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SELARL HJYH Avocats à la cour (Me Patricia HARDOUIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0056) assistée de Me Marie-marthe JESSLEN (avocat au

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CA

4e Chambre A

60365e7ccdbdf4beb9d888c0

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Grosse délivrée le : à : Me Philippe JANIOT Me Céline CECCANTINI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 18 Mars

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

615e0cffc25a97f0381f4b59

Appel

11 février 2015

11 février 2015

[U] veuve [B] née le [Date naissance 1] 1920 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Patricia HARDOUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, postulant assistée de Me Marie-Marthe

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TJ

Service des référés

67856764aaacbea0fe681039

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[Localité 4] EXELMANS PROVINS - PEP [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Marie-marthe JESSLEN, avocat au barreau de PARIS - #E0067 DEFENDERESSE La société LA PETITE PARISIENNE [Adresse 2

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