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15 439 résultats pour « Marie TORTEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 1

659f99593328fa00087a26ba

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

naissance 5] 1938 à [Localité 13] [Adresse 3] représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ayant pour avocat plaidant Me Marie

Source officielle

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TJ

JAF section 1 cab 2

686428440bb2f8a66ca6047c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

] épouse [M] [Adresse 5] [Adresse 17], [Adresse 15] [Adresse 4] Ayant pour conseil Me Kenneth WEISSBERG, Avocat, #P0046 DÉFENDEUR Monsieur [E] [M] [Adresse 6] [Localité 7] Ayant pour conseil Me Marie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

69fd78d3cdc6046d4703b30c

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

TORTEL de la SELEURL MARIE TORTEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C2538 Madame [A] [N] née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 5] Défaillante, régulièrement

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdacc8dfe0e6f5ece6fb522

Appel

22 mai 2019

22 mai 2019

Localité 16] (PAYS BAS) [Adresse 13] (PAYS BAS) représentés par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ayant pour avocat plaidant Me Marie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300335

Cassation

26 mars 2020

26 mars 2020

Selon contrat du 12 mars 2003, pièce appelante n° 11, la SCI Tomten a donné à bail à M. et Mme F...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

66fce3ef8d6ea26f688da847

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Par acte en date du 13 mars 2024, la société Résidsocial a fait assigner la société Groupe Torel, en référé, devant le premier président de la cour d'appel de Paris aux fins de voir : - prononcer la

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163347

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Tordères à sa demande de

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164479

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

Monsieur X,X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire Tordères à sa demande de

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CA

1ère chambre civile

5fdcdd414f2b39481067c264

Appel

17 septembre 2018

17 septembre 2018

Selon contrat du 12 mars 2003, pièce appelante n°11, la SCI Tomten a donné à bail à M. et Mme Roland B... pour une durée 10années à compter du 1er mars 2003, une maison située dans le lotissement dit des

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CA

3e Chambre B

6162af189547460d26ddb6a1

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

Par acte des 29 février et 4 mars 2008, la SAS ACI a appelé en garantie la SARL TORTEL(architecte) et la SA SIM FERMETURES qui a été chargée de la mise en place du portail du garage.

Source officielle
CC

cr

6079a8729ba5988459c4d545

Cassation

24 janvier 2006

24 janvier 2006

Jean, contre l'arrêt de la cour dappel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 4 mars 2005, qui, pour rétention par employeur agricole de cotisations ouvrières précomptées, l'a condamné à 1 000

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TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2402517_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

B K, à Mme N A, à Mme Q R et au syndic Cytia Tortel Immobilier représenté par Mme H D gestionnaire de copropriété de M.

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CA

2ème chambre section A

627df9060d41e0057d43e50f

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

, greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 07 mars 2022, où l'affaire a été mise en délibéré au 05 mai 2022 prorogé à ce jour Les parties ont été

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103974_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 13 mai et 4 novembre 2022, le syndicat intercommunal à vocation scolaire de la vallée de la Tortille, représenté par Me Tourbier, conclut au rejet de la requête

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CA

Chambre Sécurité sociale

627a00eedd6bd9057dc56bf6

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Par déclaration électronique en date du 5 juin 2020, Mme [M] a interjeté appel de cette décision qui lui a été notifiée le 12 mai 2020.

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CA

1ère chambre civile A

68ef2db38a85971c3ac1ffb2

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON - Représentant : Me Jacques TORIEL de la SCP TORIEL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Société Anonyme SOGEFIMUR [Adresse 3] [Localité 8]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89cbc

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Par acte du 19 mai 2003, Félix Y... et Me TORELLI, ès-qualités, ont assigné devant le tribunal de grande instance du Puy-en-Velay la Caisse Nationale de Prévoyance et la Caisse de Crédit Agricole Loire

Source officielle
CC

comm

613723c8cd5801467740e1d4

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Torelli, dont le

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00372_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

de la Cologne et autres et de Me Antoine Guiheux représentant la société Eole de la Tortille.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Florence Y

6137263acd58014677423f10

Cassation

27 septembre 2005

27 septembre 2005

ceux d'Adbelkader E... et de Mustapha F... selon lesquels, cette même nuit, Jean-Marie Le X... les aurait torturés ainsi que d'autres à leurs domiciles situés dans la Casbah ; qu'en particulier, elle

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