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360 résultats pour « Marie BATTISTON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP REFERES

69f12b01cdc6046d47e4e155

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

de la SELARL REDON REY LAKEHAL , avocat au barreau de TOULOUSE ET DÉFENDERESSE Mme [Z] [I], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Yulia YAMOVA, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Marie

Source officielle

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CA

Chambre commerciale

6448c0b95ca6d8d0f8ef68f5

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[Adresse 2] [Localité 1] Représentée par la SCP CALAUDI/BEAUREGARD/MOLINIER/ LEMOINE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Marie BATTISTON, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat

Source officielle
CA

3ème chambre

651e53c9a81daa831884f6ff

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

TONNERRES DE BREST [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marie BATTISTON, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Julie SAINT VOIRIN, avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMÉE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02145

Cassation

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 17 mars 2022), M. [B] [T] a été engagé, en qualité de conducteur de travaux, le 3 novembre 2003 par la société Batisone. 2.

Source officielle
TJ

Première Chambre

6a10aaddcdc6046d479bb0f8

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

La société Batistyl Menuiseries fait valoir que monsieur [M] lui a adressé un chèque daté du 2 mars 2023 tiré sur le compte bancaire joint du couple [M] afin de garantir l’encours fournisseur de la SARL

Source officielle
CC

civ3

613723e2cd5801467740f6e9

Cassation

5 juin 2002

5 juin 2002

X... de modifier l'état des lieux sans attendre le pré-rapport d'expertise et que la SCI Batisol ne pouvait faire grief à M.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2f225cdc6046d47a45d78

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Et : SARLU BATISOY Maçonnerie générale façades carrelage [Adresse 2] Représentée par Maître Lionel ESCOFFIER, Avocat au Barreau de Draguignan Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré

Source officielle
CC

soc

61372390cd5801467740b6dc

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Pierre Y..., mandataire de justice, agissant en qualité de représentant des créanciers de la société HDB Bricolage, demeurant en ladite qualité ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1998 par

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100081

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 8 septembre 2016), que Baptistine B... est décédée le [...]          , laissant pour lui

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2005126_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par un courrier du 3 mars 2020, la SCI Bâtissons bien a informé la commune du démarrage imminent des travaux.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00932_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 16 mars et 28 juillet 2023, la société Le Batistou, représentée par Me Monnier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle
CC

soc

613721accd580146773f5ec2

Cassation

25 juin 1992

25 juin 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Battiston, dont le siège social est ...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2109823_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Mme A a été recrutée par la société Le Batistou, qui exerce une activité de production de saucissons et jambons secs, à compter du 14 mars 2011, en tant qu'ouvrière de production.

Source officielle
CE

9ème / 10ème SSR

CETAT:CETATEXT000028938250

Admin. suprême

16 mai 2007

16 mai 2007

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 2 mai et 2 septembre 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCI LA BATISIENNE, demeurant..., représentée

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300332_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Il y a lieu de prononcer la désignation de Mme I en tant que déléguée titulaire pour la liste " Bâtissons ensemble Koumac ".

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2102998_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Après avoir rejeté cette contestation le 9 avril 2021, l'EHPAD Le Trait d'union du Cailly a émis le 31 mai 2021 à l'encontre de la société Batiseine TP cinq titres exécutoires pour un montant total de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd93400

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Par acte d'huissier en date du 12 juin 2012 le directeur de la Caisse d'allocations familiales de la Corse du Sud a fait délivrer à Mme Baptistine X... une contrainte émise le 5 mars 2012 au titre d'une

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300977

Cassation

8 novembre 2018

8 novembre 2018

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société de Y... et Z... et la MAF à payer à la société Abriso la somme globale de 3 000 euros, et rejette la demande de la MAF ;

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

627b560076c5d9057df80269

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

ARRET N° du 10 mai 2022 R.G : N° RG 21/01275 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FAYC [W] [R] c/ S.A.S. BATISTYLE Compagnie d'assurance QBE Compagnie d'assurance MAAF ASSURANCES S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Référé président

67082a4389f19e8c50fa41c3

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

BATISTYL MENUISERIES a appelé en cause l’E.U.R.L. ISO TRAVAUX et la S.A.

Source officielle