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B... a été engagé le 27 mai 1991, en qualité d'entraîneur-manageur de l'équipe première de basket, par la société Saint-Quentin basket ball pour une durée de trois saisons prenant effet au 1er juin 1991

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16 octobre 2002, devenue définitive, rendue sur le fondement de l'article L. 621-17 du Code monétaire et financier, dans sa rédaction alors applicable, et des articles 294 et suivants du décret du 23 mars

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Balpe, société anonyme, dont le siège

France Vie, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1994 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), au profit : 1°/ de la société Chaussures Bally

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 2 mars 1993, qui, pour réalisation sans autorisation d'aires de jeux ouvertes au public, l'a condamné à six amendes

Y... ; que l'évocation d'un "ballet" met nécessairement en cause Marie-Pierre Y..., compte tenu des accusations formulées contre elle par Karim Z... ; que les deux articles sont diffamatoires envers Marie-Pierre

E... a été engagé par l'association Nancy Volley Ball selon contrat à durée déterminée du 25 mai 2011 pour une durée du 1er septembre 2011 au 30 juin 2013 en qualité de joueur de volley-ball, puis, par

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BTP (société Ballot), des marchés pour la construction des tremplins de saut du Praz ; qu'en juin 1989, la société Ballot a sous-traité les travaux de terrassement, réseaux externes, câblages à la

Apollis, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de la société Assistance automobile cannoise, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

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X... a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir le paiement de ses salaires et congés payés pour les périodes de septembre 1991 à fin mai 1992 et de juin 1992 à fin mai 1993, de l'indemnité de fin

fin de déférer, introduite par l'association Cergy Pontoise Basket-ball à l'encontre de cette décision par RPVA et reçue au greffe le 20 août 2020, L'association Cergy Pontoise Basket-ball demande