AFFAIRE [D] [R] C/ CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DES HAUTS DE SEINE Copies délivrées le : DEMANDERESSE Madame [D] [R] [Adresse 1] [Localité 3] comparante représentée par Me Marc MIGUET

[T] [Y] épouse [N] C/ [Z] [N] DEMANDEUR Madame [T] [Y] épouse [N] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Marc MIGUET, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 57 DÉFENDEUR

Septembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY-PONTOISE N° Chambre : N° Section : C N° RG : 19/00243 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marc

Ordonnance rendue le 21 mai 2021 par le conseiller de la mise en état de la cour d'appel de Versailles N° chambre:25 N° RG : 20/02244 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marc

Ordonnance rendue le 21 mai 2021 par le conseiller de la mise en état de la cour d'appel de Versailles N° chambre:25 N° RG : 20/02244 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marc

cour : Jugement rendu le 21 mai 2021 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE Section : AD N° RG : F 18/02054 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marc

[D] [N] C/ [S] [K] épouse [N] DEMANDEUR Monsieur [D] [N] Né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 1] (Maroc) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Adel BELFALEH, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE

L'ARBRE A PAINS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 INTIME Monsieur [L] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Marc

Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Grégoire BELMONT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : Situation : DEFENDEURS Monsieur [W] [JK] [Adresse 5] [Localité 9] - GUYANNE représenté par Me Marc

Miguel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 2 juillet 1998, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 2 000 francs d'amende, et a prononcé sur les intérêts

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 5 mai 2004, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à

-A... étant désignée en qualité de liquidateur ; que le liquidateur a assigné la société Milliet en paiement des échéances d'un prêt consenti par la société Banque commerciale du marché Nord Europe (la

Le syndicat intercommunal à vocation unique Pailebot Miguel Caldentey a lancé un marché à procédure adaptée pour l'attribution d'un marché de maîtrise d'œuvre des travaux d'armement à flot du navire du

Opinion of Mr Advocate General Lenz delivered on 17 March 1987. # Openbaar Ministerie v Jacques Bodin and Établissements Minguet & Thomas. # Reference for a preliminary ruling: Politierechtbank Harelbeke

papiers de la moto ; qu'il précisait avoir porté "un atemi de diversion" pour procéder au menottage du récalcitrant alors que son collègue procédait à "un étranglement réglementaire" ce que confirmait Marc

Pedro Miguel Azevedo Moreira Magalhaes de Oliveira, juge de droit au Tribunal Judicial da Comarca de Faro, à l'encontre de M.

Caldentey à lui verser la somme de 73 470,80 euros au titre de l'indemnisation du manque à gagner à raison de l'exécution du marché relatif aux travaux d'armement à flot du navire Pailebot Miguel Caldentey

durant encore quatorze jours pleins de sorte que l'autorisation était valable jusqu'au 12 avril 2018 à minuit ; que la prolongation n'en a été autorisée par le juge des libertés et de la détention que

Nicolas Miguet Partager par mail Partager sur Twitter Partager sur Linkedin Partager sur Facebook 08 mars 2022 Imprimer Télécharger SAN-2022-02 - Décision de la Commission des sanctions du 4 mars 2022

Nicolas Miguet Partager par mail Partager sur Twitter Partager sur Linkedin Partager sur Facebook 08 mars 2022 Imprimer Télécharger SAN-2022-02 - Décision de la Commission des sanctions du 4 mars 2022