ARCHITECTURE ; la SARL MANUELLE GAUTRAND ARCHITECTURE ; la société d'assurance mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), en qualités d'assureur de ◦la société MVRDV ; ◦la société MANUELLE GAUTRAND

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Manuel Z... B..., demeurant ...

Gauthier, conseiller référendaire rapporteur, Mme Vieillard, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Ethypharm, de la

Gauthier, conseiller référendaire, l'avis de M.

Mots clés : servitude naturelle d'écoulement des eaux, construction immobilière, trouble anormal de voisinage PARTIES EN CAUSE : Monsieur Manuel X...

de Monsieur [E] [J], corrigé [U] manuellement et signifié à la personne de Monsieur [E] [J].

GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 janvier 2021 et 9 décembre 2022 et un mémoire non communiqué, enregistré le 6 novembre 2023, Mme B A, représentée par Me Gautier

Manuel A..., demeurant ... à Pont-de-Claix (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1985 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit : 1°) de la société MOTO DISTRIBUTION

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Manuel X..., demeurant ...

Chevreau, Guerder, Dorly, Mme Solange Gautier, M. de Givry, Mme Lardet, conseillers, Mme Kermina, conseiller référendaire, M.

La même règle s'applique lorsque le donataire révèle un don manuel à l'administration fiscale » ; que la découverte d'un don manuel à l'occasion d'une procédure de vérification

2024 Julien FERRAND, président Miren-Amaya FABREGOULE DECHENAUX, assesseur collège employeur Cédric BERTET, assesseur collège salarié Assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Alice GAUTHE

Gauthier, avocat général, M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Manuel X...

Manoel demeurant 96 HLM Palétuviers à Cayenne (Guyanne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1988 par la cour d'appel de Fort de France, au profit de : 1°/- Maître X...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Manuel B... ; 2°) Madame Jeanne X..., épouse de Monsieur Manuel B..., demeurant ensemble

Gauthier, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Ferrieu, les observations de Me Capron, avocat de M.