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1 409 résultats pour « Manon RAVAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP Contentieux général

669e9e7de2a18bd08ce3d418

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Contentieux général N° RG 23/00587 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XQJP DÉSISTEMENT D’INSTANCE [B] [D] [Z] [H] C/ Société EASYJET AIRLINE COMPANY LIMITED - Expéditions délivrées à Me David FERTOUT Me Manon

Source officielle

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CA

2ème chambre civile - HSC

6312ef352e6a8e4f13ca633a

Appel

5 août 2022

5 août 2022

ordonnance du 11 juillet 2022 assistée de Nathalie PATUREAU, Greffier ; ENTRE : Monsieur [W] [P] né le 27 Février 1974 à [Localité 2], demeurant actuellement au CHS [3] - assisté de Me Manon

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

669e9e7de2a18bd08ce3d415

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

AIR FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Guillaume FOURQUET (Avocat au barreau de NANTES) substitué par Me Manon RAVAT (Avocate au barreau de BORDEAUX) d'autre part Dont le tribunal a été

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6312ef352e6a8e4f13ca6338

Appel

5 août 2022

5 août 2022

ordonnance du 11 juillet 2022 assistée de Nathalie PATUREAU, Greffier ; ENTRE : Monsieur [K] [C] né le 12 Avril 1974 à [Localité 3], demeurant actuellement au CHS [4] - assisté de Me Manon

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

669e9e7de2a18bd08ce3d41b

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

barreau de PARIS) non présent à l’audience d'une part DEFENDERESSE : Société AIR FRANCE [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Guillaume FOURQUET (Avocat au barreau de NANTES) substitué par Me Manon

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

669e9e7de2a18bd08ce3d423

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

AIR FRANCE [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Guillaume FOURQUET (Avocat au barreau de NANTES) substitué par Me Manon RAVAT (Avocate au barreau de BORDEAUX) d'autre part Dont le tribunal a été

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

669e9e7ee2a18bd08ce3d43c

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

RYANAIR DESIGNATED ACTIVITY COMPAGNY MP2 [Localité 1] AEROPORT AEROPORT [Localité 13] PROVENCE [Localité 1] Représentée par Me Nathalie YOUNAN - Sonia MERAD (Avocate au barreau de PARIS) substituée par Me Manon

Source officielle
TCOM

MARDI

69e9daf2cdc6046d473b7690

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

JUGEMENT DU MARDI 21 AVRIL 2026 - 3ème Chambre - N° RG : 2024F01576 BNP PARIBAS SA C/ Monsieur [B] [C] Monsieur [G] [T] DEMANDERESSE société BNP PARIBAS SA, [Adresse 1], comparaissant par Maître Manon

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

64b77f10d1e51905db2b1cfe

Appel

16 juillet 2023

16 juillet 2023

allégée d'été du 13 juillet 2023 assistée de Sophie OUNIS, Greffière ; ENTRE : [G] [L], demeurant Actuellement au centre hospitalier de [Localité 3] - comparant par visio conférence, assisté de Me Manon

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

65b20a30c4cf860008dff371

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[S] [J] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Manon RAVAT, avocate au barreau de BORDEAUX, substituée par Me

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

695ccfd575782d5f06f20c4d

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

contentieux de la protection de [Localité 2] (RG : 23/00737) suivant déclaration d'appel du 06 juillet 2023 APPELANTE : [S] [L] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Manon

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6312ef352e6a8e4f13ca6336

Appel

5 août 2022

5 août 2022

ordonnance du 11 juillet 2022 assistée de Nathalie PATUREAU, Greffier ; ENTRE : Monsieur [W] [N] né le 09 Janvier 2001 à [Localité 3], demeurant Actuellement au CHS [2] - assisté de Me Manon

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

634e41c5dfc182adff7ad550

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

[K] [D], en sa qualité de liquidateur de Madame [Y] [W], domiciliée en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentée par Maître Manon RAVAT de la SELAS FPF AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6643a776da34cf7c590aa023

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

[T] [E] Représenté par Maître Manon RAVAT (Avocat au barreau de Bordeaux) DÉBATS : Audience publique en date du 26 Février 2024 PROCÉDURE : Articles 480 et suivants du code de procédure civile.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69f9e4d0cdc6046d47a95c15

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

MACONNERIE GENERALE afin de voir : * condamner la société TUREM RAVALEMENT MACONNERIE GENERALE à payer à la société ADITEC NORMANDIE : * la somme de 46.899,48 € avec intérêts au taux légal à compter

Source officielle
CC

soc

6137216dcd580146773f3a60

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

X... a sollicité auprès de la société Editions Masson son rapatriement et sa réintégration et, devant le refus de celle-ci, a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que la société Edition Masson

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300422

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

[F] et Mme [W] le bénéfice de cette assurance, qu'en procédant au colmatage et au remplissage des fissures, la société ER avait exercé une activité non assurée, quand les travaux de ravalement d&apos

Source officielle
CC

cr

61372600cd58014677422302

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

où est exploité un salon de coiffure sans avoir demandé d'autorisation administrative et, après avoir condamné cette prévenue à la peine de 50 000 francs d'amende, a ordonné la restitution de la maçonnerie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301063

Cassation

6 décembre 2018

6 décembre 2018

X..., à laquelle s'ajoute la valeur des travaux exécutés par la société Ravalex Bât ; que le marché "terrassement -maçonnerie" de la société Ravalex Bât a été convenu pour le prix de 34.624 euros TTC dont

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcb014cdc6046d47461fe7

Commerce

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Cette facture intitulée « décapage, reprise maçonnerie, étanchéité, enduit taloche» concernait les prestations suivantes : Forfait ravalement de façade se décomposant comme suit : Protection, mise en

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