Oyonnax, 4 / de la société Etna, dont le siège est ..., 5 / de la société Poralu, dont le siège est ..., 6 / de la société Pellegrini maçonnerie, dont le siège est ..., 7 / de la société Pellegrini

Pellegrini, ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Spabamure, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Y..., représentant des créanciers et liquidateur de la société Bet Alpha ingénierie, demeurant ..., 5°/ de la société Etablissements Pellerin, société anonyme, dont le siège est ...

Denis X..., demeurant ... en Genevois, défenderesse à la cassation ; En présence de la société de construction immobilière Pelegrin et Cie, société anonyme, dont le siège est ..., La demanderesse

S'agissant des autres travaux dont il demande l'indemnisation, l'expert a indiqué que le devis de la société Pellegrino était incomplet concernant les travaux de maçonnerie rendus nécessaires par ceux

demeurant ... 75007 PARIS représenté par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assisté de Me Juliette LINDET substituant Me Véronique MARRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E 1253

la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA SOCIETE ANONYME VOYAGES ET PELERINAGES

Délibéré après l’audience du 30 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Grenier, présidente, Mme Pellerin, première conseillère, M. A..., magistrat honoraire.

La société 4G SAS, prise en la personne de son représentant légal dont le siège est situé Espace Entreprises Macon Loche rue Pouilly Vinzelles 71000 MACON représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN

FERMETURES DE L'IROISE agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE

B A, à Me Manon Maony et au préfet du Finistère. Délibéré après l'audience du 24 avril 2025, à laquelle siégeaient : M.

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Elodie BAYLE Greffier lors du délibéré : Manon BOURDARIAS Les parties ont été avisées que le prononcé

La société Rosec Maçonnerie demande au tribunal d’annuler cette décision.

Pellegrini, demeurant 4, Le Parvis de Saint-Maur, 94100 Saint-Maur-des-Fossés, pris en sa qualité de représentant des créanciers du redressement judiciaire de la société Falleau, 5°/ de M.

du grief qu'elles ont pu causer, les irrégularités de fond limitativement énumérées à l'article 117 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Maçonnerie

Calvados demande au juge des référés de désigner un expert ayant pour mission de constater les faits susceptibles de donner lieu à un litige lors des travaux de réalisation d'un mur de soutènement maçonné

- DE MARIA - GUERRE en la personne de Maître Jacques PELLERIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 assistée du cabinet PINSENT MASONS LLP en la personne de Maître Gabriel DERYCKE, avocat au barreau

PELLEGRINO Christophe Marie Henri, comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Jean-Louis MAZET Juges : Angel GOMEZ Cécile GRUAT Greffier lors des débats : Manon