Italia Spa pour le ferroutage ; qu'à la suite du vol des cargaisons alors qu'elles se trouvaient dans les entrepôts de la société Magazzini Generali Doganali Vercelli (MGDV) à laquelle la société Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manzoni Bouchot, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

tribunal de commerce de SENS, tenant l'audience publique des Référés, [Adresse 1] SENS, assistée de Madame Sophie CIERLOT, commis-greffier, EN LA CAUSE D'ENTRE : La société SOCIETA AGRICOLA INNOCENTI & MANGONI

d'Ajaccio demande au juge des référés de nommer un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner les locaux Georgeri Mangoni

#Renato Manzoni contro Fonds national de retraite des ouvriers mineurs.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Tribunal du travail de Charleroi - Belgio.#Causa 112/76.

Bouchot fonderie, de Me Delvolvé, avocat des sociétés Manzoni Bouchot, Manzoni Bouchot fonderie, Manzoni Bouchot rétroviseur, Manzoni Bouchot plastique, les conclusions de M.

DBVU-V-B7K-GOTK AG/RG O R D O N N A N C E E N T R E Madame [K] [Y] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] (SERBIE) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Anne sophie HERAULT-MANNONI

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée FORESTIERE ET MOTOCULTURE MANZONI frères, dont

X... à la disposition de la société Manzoni Bouchot fonderie, pour plusieurs missions d'intérim du 26 août au 31 décembre 1998 ; que M.

MANZONI BOUCHOT FONDERIE PARTIES EN CAUSE : Monsieur Thonglor X..., ... APPELANT REPRESENTE par Me Marie-Lucile ANGEL, Avocat au barreau de DOLE ET : S.A.

DU MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR REJETE POUR DEFAUT DE PREUVE DU PREJUDICE ALLEGUE, L'EXCEPTION OPPOSEE PAR LA SOCIETE FER AM DECOR A LA DEMANDE EN PAIEMENT DE MANZONI

Au cours de l'audience publique du 24 juin 2025, ont été entendus : - le rapport de Mme A, - les observations de Me Manzoni, représentant M.

Au cours de l'audience publique du 24 juin 2025, ont été entendus : - le rapport de Mme A, - les observations de Me Manzoni, représentant M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manzoni Bouchot, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Toutefois, ne jugeant pas nécessaire de placer en détention provisoire Mme Manzoni, il ordonna la libération immédiate de celle-ci. 12.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme MANZONI BOUCHOT, dont le siège est à Saint-Claude (Isère), en cassation d'un arrêt rendu

  Mr Giovanni Manzoni, an Italian national, was born at Zenson di Piave (Treviso).

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE PRESCRITE L'ACTION EN PAIEMENT DE RENTE INTENTEE PAR MANGANONI, VICTIME LE 27 JUILLET 1966 D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL