Jacques Martial Henry et Madame Soihirat El Hadad ; - les observations de Me De Brunhoff représentant le président du conseil départemental de Mayotte.

Jacques Martial Marie X... C/ Mme Pascale, Marie Y... en qualité d'héritier de sa mère décédée Madame Marie-Louise Reine Z..., M.

Sécurité Sociale de CAEN en date du 20 Mars 2007 - RG no 06/0665 TROISIEME CHAMBRE - SECTION SOCIALE 2 APPELANT : Monsieur Abdelkader X... ... 14000 CAEN Comparant et assisté de Me Jacques

Que Messieurs Z...Denis, B...Martial et A...Jacques ont ainsi reconnu la participation de M. X...Raymond, en tant que « comparse » et la seule omission du nom de M.

, dont il faut relever les qualités, à savoir artisan taxi pour Jean-Jacques X... et policier pour Martial Z..., que ce dernier a toujours soutenu, conforté en ceci par les déclarations du témoin M.

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté Séverine X... de sa demande d'indemnisation du préjudice moral résultant du décès de son concubin, Jacquy

00432 COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE-SECTION SOCIALE 2 ARRET DU 30 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Daniel X... ... 14990 BERNIERES SUR MER Comparant en personne, assisté de Me Jacques

X..., la société Air Saint-Martin, n'aurait pas respecté les durées de travail et de temps de repos des équipages (...) ; que ces faits, à les supposer établis, n'ont pu être commis qu'au siège social

Jacques, - Y...

René Y..., 2 / de Mme Chantal Y..., née A..., demeurant ensemble 2, rue rue Plessis, Le Plessis La Tour, 77560 Beauchery Saint-Martin, 3 / de la commune de Beauchery Saint-Martin, Mairie de Beauchery

X..., et d'usage de cette fausse facture ; "au motif que selon son coïnculpé "individu marginal d'après les enquêteurs, vivant de rapines", c'est Roger Y... qui lui aurait demandé d'établir de faux

Jacques, - la SOCIETE KAURI, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 13 décembre 2000, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction

Christian, Jacques, Martiel, demeurant ... (Indre-et-Loire), 134°) Monsieur AT...

Jacques X...

Martial XH..., demeurant Verdille à Aigne (16140) ; - n° 134824, présentée par M. et Mme Jean-Bernard XF..., demeurant Bourderat-Ecoyeux à Brizambourg (17770) ; - n° 134825, présentée par M. et Mme Jacques

Martial A..., demeurant ... (Essonne), 2°/ de M. André Y..., demeurant Villa 35 Le Mas des Romarins, Chemin des Tuilières à Fontenay-sur-Mer (Alpes-maritimes), 3°/ de M. X...

Jacques Michel X...

directement par le propriétaire du véhicule, Martin Y..., le commissionnaire, Jacques A..., étant rémunéré par une commission de 50% sur le prix de vente ; que le véhicule fut échangé avec un véhicule