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153 résultats pour « Lucien BALLAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre civile < 10.000.-

69a2b0dfcdc6046d4704eb13

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ES ENERGIES [Localité 3], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Laurent JUNG substitué par Maître Lucien BALLAND de l'AARPI JUNG AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de STRASBOURG

Source officielle

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CA

1ère Chambre

671740706a24f8a713323bde

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

ès qualité d'assureur de la société SASU 3M DIAGNOSTICS IMMOBILIERS, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Jean-Dylan BARRAUD

Source officielle
CC

civ3

613723cdcd5801467740e5a9

Cassation

9 mai 2001

9 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des établissements Ballande, dont le siège est ...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd9033b

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

née le 29 Novembre 1971 à NOUMEA (98800) demeurant 98870 BOURAIL Tous représentés par la SELARL BOUQUET-DESWARTE INTIMÉS Mme Lucienne X...

Source officielle
CA

4ème Chambre

6901ad9c748a422ad953537f

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

au barreau de POITIERS Monsieur [T] [H] Représentant : Me Brice DE BEAUMONT de la SCP BEAUMONT - FREZOULS, avocat au barreau de POITIERS APPELANTS Madame [N] [H] épouse [O] Représentant : Me Lucien

Source officielle
CC

soc

613721b2cd580146773f634c

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

Lucien X..., demeurant à les Attaques (Pas-de-Calais), Marck, ..., à : la société anonyme le Gan capitalisation, dont le siège est ...

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007630625

Admin. suprême

1 juillet 1992

1 juillet 1992

Lucien X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007984491

Admin. suprême

2 juin 1999

2 juin 1999

Lucien X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-212349

Admin. suprême

16 septembre 2021

16 septembre 2021

breach of his rights to honour and private life because the domestic courts failed to protect his aforementioned rights, assessed the circumstances of the case wrongly and failed to strike a proper balance

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

688c4c80119f12788f059e17

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

d'Orléans en date du 30 juillet 2025 à 11h51 Nous, Carole CHEGARAY, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd93886

Appel

4 janvier 2017

4 janvier 2017

Lucien Y... et M.

Source officielle
CC

soc

613721a6cd580146773f59c6

Cassation

27 février 1992

27 février 1992

Lucien Guilbert, demeurant "les Attaques", (Pas-de-Calais), Marck, ..., en rabat de l'arrêt de la chambre sociale de la Cour de Cassation du 13 juin 1991, et sur le pourvoi formé par le même demandeur

Source officielle
CC

cr

RENNES, en date du 27 mai 1993, qui, dans la procédure suiviec/Patrick E

61372595cd5801467741efa1

Cassation

3 mai 1994

3 mai 1994

Lucien, - FLEURY F..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 27 mai 1993, qui, dans la procédure suivie contre Patrick E..., du chef d'escroqueries

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

688c4c82119f12788f059e19

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

d'Orléans en date du 29 juillet 2025 à 11h52 Nous, Carole CHEGARAY, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN

Source officielle
CC

civ3

61372349cd58014677407c9f

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

Lucien D..., demeurant : 30215 Rivières-de-Theyrargues, 6 / M. Patrick D..., demeurant : 30164 Mejannes-le-Clap, 7 / M.

Source officielle
CC

civ3

61372350cd580146774082c1

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

Lucien D..., demeurant : 30215 Rivières-de-Theyrargues, 6 / M. Patrick D..., demeurant : 30164 Mejannes-le-Clap, 7 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bd6

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

68709fc8f0cfe7ae188fea1e

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

en date du 08 juillet 2025 à 11h58 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN

Source officielle
CC

cr

6079a8809ba5988459c4da1a

Cassation

9 février 1966

9 février 1966

(LUCIENNE) EPOUSE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cb9a

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET C/ Jean Lucien Y...

Source officielle